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Affichage de 41 à 50 sur 275 des éléments.
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Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 25 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté n. 11 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 26 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
… par transcription inverse (RT-LAMP). ( COVID-19 molecular
test
) étranger étranger Personne autre qu’un citoyen …
0.816
Cartes interactives des projets financés par TC
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire, chapitre r-4.2, [s.r.c. 1985, ch. 32 (4e suppl.)] (MO 21-03)
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 27 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté d'urgence de 2021 visant la protection des baleines noires de l'Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
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(-) Transport ferroviaire
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
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11
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4
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2
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1
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68
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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(-) Programmes
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Programmes sans financement
6
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1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
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(-) Campagnes
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20
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
(-) Publications
Marine
4
Date
2024
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2023
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(-) 2021
2020
81
2019
71
2018
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2016
17
2015
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2014
24
2013
23
2012
32
2011
3
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
142
Aviation
49
Routier
15
Maritime
9
Corporate
5
Surface
2
Type de contenu
Publication
136
Page
129
Service
5
Sujet
5
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Type