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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Passages à niveau privés
1
Immatriculer votre drone : Gérer votre immatriculation
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Sujets
Aviation
217
Centre reference
77
Publications
44
Sécurité des drones
18
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
Innovation et collaboration en matière de drones
3
Licence de pilote de drone
3
(-) Immatriculer votre drone
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
168
Transport ferroviaire
143
Règles
65
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
4
(-) Passages à niveau
(-) Sécurité ferroviaire
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
85
Transport maritime
78
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
55
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
8
Industrie
4
Marine
4
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
3
2021
2
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
2023
1
2024
1
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Premiers intervenants
1
Date
2023
9
(-) 2021
2020
1
2019
9
2018
5
2017
2
2016
3
2015
5
2014
3
2013
2
2012
5
2010
6
2009
2
Catégorie
Ferroviaire
4
Aviation
1
Type de contenu
Page
3
Publication
2
Type
Type