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Affichage de 61 à 70 sur 174 des éléments.
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Arrêté n. 11 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Statistiques en matière de licences du personnel de l’aviation
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 26 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire, chapitre r-4.2, [s.r.c. 1985, ch. 32 (4e suppl.)] (MO 21-03)
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 27 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Arrêté d'urgence de 2021 visant la protection des baleines noires de l'Atlantique Nord (Eubalaena glacialis) dans le golfe du Saint-Laurent
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 28 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Base de données des durées d’efficacité selon le degré (DSHOT)
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Aviation
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116
Publications
61
Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
4
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
2
Carnet de documents d’aviation
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
356
Transport maritime
160
Transport routier
139
(-) Transport ferroviaire
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
65
Programmes
64
Centre d’innovation
60
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Marine
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Publications
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2011
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2010
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2009
4
Catégorie
Ferroviaire
96
Aviation
55
Corporate
2
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
87
Publication
86
Sujet
1
Type
Type