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Transports Canada
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Affichage de 61 à 70 sur 329 des éléments.
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Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Circulaire consultative au manuel de navigabilité (AMA) Nº 561/2
1
Circulaire consultative au manuel de navigabilité (AMA) Nº 563/1
1
Circulaire consultative au manuel de navigabilité (AMA) Nº 563/2
1
Circulaires d'information de l'Aviation générale
1
Circulaire d'information de l'Aviation commerciale et d'affaires (CIACA) Nº 0102R
1
Rapports du comité d’évaluation opérationnelle (CÉO)
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
83
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
280
Transport routier
115
Transport ferroviaire
96
Règles
35
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
11
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Voies ferrées
1
Transport maritime
89
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
10
Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Avis de sécurité
2
CANUTEC
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Certificats temporaires
1
Initiatives
39
Campagnes
15
Marine
7
Publications
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
124
(-) 2023
2022
115
(-) 2021
2020
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2019
560
2018
328
2017
125
2016
112
2015
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2014
82
2013
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2012
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2011
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2010
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2009
252
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
262
TMD
36
Surface
2
Ferroviaire
1
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
Page
270
Publication
33
Service
17
Sujet
9
Type
Type