Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs

Transports Canada a émis des documents d'information pour aider les personnes travaillant dans le secteur de l'aviation à se conformer à la réglementation et aux normes. Les Circulaires consultatives (CC) et les Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité (AMA) traitent de sujets tels que les normes et les règlements de construction et de navigabilité.Tous les documents émis après le 1er février 2007 sont maintenant publiés en tant que circulaires d’information.

Voir aussi l’historique d’annulation des documents.

Numéro du document

Date d’émission

Sujet

CC MCA-002

2005-11-23

Organismes approuvés par TCAC et certifiés par le registraire d’un organisme de normalisation

AMA 500/00M

2004-12-01; 2013-08-01 (mise à jour)

Index des circulaires consultatives au Manuel de navigabilité

AMA 549/1B

1996-04-01

Aéronefs de construction amateur : Généralités

AMA 549.5

1991-01-03

Évaluation des kits d'aéronefs de construction amateur pour s'assurer du respect de la règle de la majeure partie

AMA 549.7A

1992-10-31

[Structure primaire composite pour aéronefs de construction amateur]

AMA 549.9

1987-04-15

Utilisation d'essence automobile dans les moteurs d'aéronefs

AMA 549/11

1988-09-26

Contrôle de l'émission du bruit des aéronefs de construction amateur

AMA 549.13/1A

1992-10-31

Équipements et instruments pour aéronefs de construction amateur

AMA 549.13/2

1987-04-15

Prévention du givrage carburateur sur les aéronefs de construction amateur

AMA 549.101A

1996-04-01

Évaluation de l'aptitude des aéronefs de construction amateur à la voltige aérienne

AMA 549.103/1

1992-10-30

Avions de construction amateur à haute performance

AMA 549.201

1990-11-05

Évaluation des hélicoptères de construction amateur

AMA 561/1

1986-01-01

Conditions requises pour l'obtention du certificat d'agrément de fabricant

AMA 561/2

1986-01-01

Procédures de délivrance du certificat d'agrément de fabricant

AMA 561/3A

1990-05-15

Certification

AMA 563/1

1986-01-01

Normes et procédures du distributeur

AMA 563/2

1986-01-01

Rédaction du manuel du système de contrôle des matériels

AMA 571.101/1

1987-04-01

Programmes de surveillance de la fiabilité