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Transports Canada
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Recherche
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Trousse de sensibilisation à la sécurité pour les premiers intervenants
1
Trousse de sensibilisation à la sécurité pour les communautés/municipalités
1
Bouteilles à gaz et tubes
1
Trousse de sensibilisation à la sécurité pour le public
1
Document d’expédition
1
Trousse de sensibilisation à la sécurité pour l'industrie
1
Indications de danger
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 551 - Équipement d’aéronef et installation - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
285
Centre reference
83
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
26
Services aériens commerciaux
14
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
277
Transparence
153
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
50
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
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Galerie de vidéos
7
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport ferroviaire
96
Transport maritime
89
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
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Matériel de sensibilisation et FAQ
6
Avis de sécurité
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CANUTEC
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Contenants
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Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
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Certificats temporaires
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Initiatives
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Technologies d’aide à la conduite
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Campagnes
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Technologies novatrices
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Statistiques et données
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Dispositifs de consignation électronique
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Marine
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Publications
7
Publications
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Commercial vehicles
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Research and testing
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Importer un véhicule
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Date
2024
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(-) 2023
2022
53
(-) 2021
2020
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2019
134
2018
65
2017
70
2016
97
2015
254
2014
26
2013
21
2012
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2011
13
2010
84
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Aviation
51
TMD
36
Routier
9
Corporate
5
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
86
Publication
27
Sujet
1
Type
Type