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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 93 des éléments.
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Transport des marchandises dangereuses
1
Trousse de sensibilisation à la sécurité pour les premiers intervenants
1
Trousse de sensibilisation à la sécurité pour les communautés/municipalités
1
Bouteilles à gaz et tubes
1
Trousse de sensibilisation à la sécurité pour le public
1
Document d’expédition
1
Trousse de sensibilisation à la sécurité pour l'industrie
1
Indications de danger
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Appendice C - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Aviation
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Services généraux
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Transparence
156
Lois et règlements
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Liste des règlements
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Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
42
Normes
39
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
9
(-) Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
6
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
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Emplois à Transports Canada
1
Transport routier
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Transport ferroviaire
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50
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Marchandises dangereuses
Base de données d’identification des clients (BDIC)
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Publications
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Avis de sécurité
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Bulletin de nouvelles
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Certificats temporaires
1
Initiatives
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Campagnes
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Marine
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Publications
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Date
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2009
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2006
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2005
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Catégorie
TMD
37
Aviation
34
Corporate
1
Maritime
1
Routier
1
Type de contenu
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Publication
22
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Type