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Transports Canada
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Frais et normes de service
1
Aéroport de Churchill
1
Base de données d’unité métrique certifiée d’évaluation des émissions de CO2 d’avion
1
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1
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Page courante
4
Sujets
Aviation
248
Centre reference
80
Publications
32
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintien de la navigabilité
8
Certification des aéronefs
5
Accords et arrangements internationaux
4
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Maintenance et construction des aéronefs
1
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
14
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Exploitants aériens étrangers
1
(-) Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
Santé et sécurité au travail
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
(-) Sûreté aérienne
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
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Transport maritime
110
Transport routier
85
Transport ferroviaire
76
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Programmes
28
Campagnes
19
Publications
7
Marine
6
Date
(-) 2024
2023
30
2022
8
(-) 2021
2020
68
2019
19
2018
11
2017
3
2015
1
2012
2
2011
1
2010
6
Catégorie
Aviation
27
Type de contenu
Page
33
Service
2
Type
Type