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Transports Canada
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Abrogé - Arrêté d’urgence no 50 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
A23-01 - Outils de dépistage pour les examens médicaux des pilotes
1
Aéroport de Churchill
… par un Certificat d'opérations aériennes spécialisées (
COAS
) délivré par Transports Canada. Astuces de voyages …
0.445
Arrêté d’urgence no 2 relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
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Sujets
Aviation
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Centre reference
78
Publications
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Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
13
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Infractions et application de la loi en aviation
2
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
174
Transport maritime
108
Transport routier
84
Transport ferroviaire
76
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Programmes
29
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
(-) Programme national de surveillance aérienne
Campagnes
16
Marine
7
Publications
7
Date
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2023
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(-) 2021
2020
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2019
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2015
1
Catégorie
Aviation
39
Corporate
2
Maritime
2
Type de contenu
Page
54
Publication
1
Service
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Type