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Transports Canada
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Recherche
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Le cabotage au Canada
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administrative - 2020
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d'application administratives – 2021
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
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Sujets
Aviation
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Publications
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Sécurité des drones
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Services aériens commerciaux
12
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
168
Transport maritime
100
Sécurité maritime
48
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
(-) Sécurité maritime au Canada
Mesures d’application Administratives
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(-) Permis et immatriculation des bâtiments
Cabotage
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Permis d'embarcation de plaisance
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Certification des gens de mer
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Transport routier
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Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Marchandises dangereuses
24
Campagnes
11
Maintien de la navigabilité
8
Marine
7
Publications
7
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
4
Maintenance et construction des aéronefs
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
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2023
9
2022
1
(-) 2021
2020
71
2019
5
2018
13
2017
1
Catégorie
Aviation
6
Maritime
6
Corporate
1
Type de contenu
Page
17
Publication
1
Service
1
Type
Type