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Transports Canada
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Questions et réponses
1
Ressources du programme pour les concessionnaires
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 31 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 32 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 33 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 34 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 35 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 36 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada
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Sujets
Aviation
249
Centre reference
80
Publications
32
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Carnet de documents d’aviation
1
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Infractions et application de la loi en aviation
2
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
177
Transport maritime
110
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
17
Dispositifs de consignation électronique
8
Publications
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
76
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
33
Programmes
28
Campagnes
19
Publications
7
Marine
6
Date
(-) 2024
2023
70
2022
48
(-) 2021
2020
112
2019
231
2018
62
2017
9
2016
3
2015
10
2014
5
2013
44
2012
18
2011
2
2010
47
Catégorie
Routier
73
Aviation
47
Corporate
4
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
121
Publication
22
Sujet
3
Type
Type