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Affichage de 1 à 10 sur 93 des éléments.
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Arrêté d’urgence de 2023 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Participation du public et consultations
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre C - Structure - Généralités
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre D - Conception et construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Appendice C - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie Transport
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre A, B - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre F - Équipement - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
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Services généraux
169
Lois et règlements
84
Liste des règlements
71
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
64
Normes
63
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
12
(-) Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
9
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
4
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Transparence
25
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
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Régions
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
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Transport maritime
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Transport routier
80
Transport ferroviaire
76
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Campagnes
12
Marine
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Publications
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2012
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Catégorie
Aviation
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Maritime
26
Ferroviaire
7
Corporate
5
Routier
5
TMD
3
Type de contenu
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92
Publication
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