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Arrêté d’urgence de 2023 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre C - Structure - Généralités
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre D - Conception et construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Appendice C - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie Transport
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre A, B - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre F - Équipement - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 17 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
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Services généraux
155
Lois et règlements
84
Liste des règlements
71
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
64
Normes
63
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
12
(-) Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale
9
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
4
Plan prospectif de la réglementation
3
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Consultations
38
Transparence
23
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Emplois à Transports Canada
1
Politiques
1
Régions
1
Transport maritime
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Transport ferroviaire
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Transport routier
74
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
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23
Campagnes
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Marine
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2015
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2012
1
Catégorie
Aviation
38
Corporate
2
Maritime
1
Type de contenu
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Publication
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Type
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