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Transports Canada
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Affichage de 61 à 63 sur 63 des éléments.
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Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 50 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Aide-mémoire pour les premiers intervenants, Classe 2.2(5.1) – Oxygène et gaz comburants
1
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Sujets
Aviation
138
Centre reference
46
Publications
27
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
93
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Publications
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
3
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
(-) Statistiques et données
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Transport maritime
39
Initiatives
36
Programmes
14
(-) Marchandises dangereuses
Publications
4
Avis de sécurité
1
Bulletin de nouvelles
1
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
5
Publications
4
(-) Marine
Date
2024
40
2023
67
2022
69
(-) 2021
2020
92
2019
108
2018
46
2017
53
2016
46
2015
48
2014
18
2013
22
2012
53
2011
43
2010
499
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Aviation
36
TMD
8
Maritime
3
Routier
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
55
Publication
8
Type
Type