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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 103 des éléments.
Recherche
Le contrôle électronique de la stabilité
1
L’assistance au maintien dans la voie
1
Systèmes d'éclairage avancés
1
Assistance au freinage d'urgence
1
Vision nocturne
1
Alerte de collision avant
1
Le contrôle de stabilité antiretournement
1
L'alerte de dépassement de vitesse
1
La surveillance de l’état du conducteur
1
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Sujets
Aviation
136
Services généraux
92
Lois et règlements
45
Liste des règlements
35
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
32
Normes
31
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
4
(-) Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
(-) Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
70
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Publications
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Transport maritime
39
Initiatives
36
Programmes
14
Marchandises dangereuses
11
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
33
2023
60
2022
45
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2020
51
2019
202
2018
16
2017
7
2016
2
2015
12
2014
3
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
49
Aviation
32
Corporate
3
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
85
Publication
17
Sujet
1
Type
Type