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Transports Canada
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Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Indications de danger
1
Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 17 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 18 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 19 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 20 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 2 visant certaines exigences relatives à la formation (B-737-8 et autres aéronefs)
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
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Sujets
Aviation
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Centre reference
47
Publications
27
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
94
Lois et règlements
46
Consultations
30
Transparence
14
Documents d’information : Transports Canada
5
(-) Gestion et rapports ministériels
Rapports d'évaluation
2
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
TC ouvert
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Transport maritime
39
Initiatives
36
Programmes
14
(-) Marchandises dangereuses
Publications
4
Avis de sécurité
1
Bulletin de nouvelles
1
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
28
2023
113
2022
67
(-) 2021
2020
54
2019
65
2018
47
2017
45
2016
41
2015
36
2014
17
2013
18
2012
36
2011
13
2010
3
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Aviation
34
TMD
8
Corporate
3
Maritime
1
Type de contenu
Page
52
Publication
7
Type
Type