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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 56 des éléments.
Recherche
Transport des marchandises dangereuses
1
Indications de danger
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Appendice C - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 17 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 18 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 19 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 20 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 2 visant certaines exigences relatives à la formation (B-737-8 et autres aéronefs)
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Sujets
Aviation
140
Services généraux
94
Lois et règlements
46
Liste des règlements
36
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
32
Normes
31
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
(-) Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
(-) Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
30
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Transport maritime
39
Initiatives
36
Programmes
14
(-) Marchandises dangereuses
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Avis de sécurité
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Bulletin de nouvelles
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CANUTEC
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
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Publications
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Marine
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Date
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2023
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(-) 2021
2020
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2019
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2018
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2017
39
2016
42
2015
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2014
17
2013
18
2012
19
2011
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2009
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2006
1
2005
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Catégorie
Aviation
34
TMD
8
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
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50
Publication
6
Type
Type