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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
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Maintien de la navigabilité
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Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Licences de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
1
Sûreté aérienne
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS-ALINÉAS 705.106(1)(b)(i) ET (ii) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION AU SOUS-ALINÉA 705.106(1)b)(iii), AUX ALINÉAS 705.106(1)c) ET d), AUX PARAGRAPHES 705.106(4) ET 705.113(1) ET À L’ALINÉA 705.113(2)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET AUX PARAGRAPHES 725.106(1), 725.106(2), 725.106(3), 725.106(4) E...
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Sujets
Services généraux
267
(-) Aviation
Centre reference
70
Navigabilité des aéronefs
41
Publications
35
Sécurité des drones
20
Services aériens commerciaux
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
11
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
63
Inspection et certification des bâtiments
9
Permis et immatriculation des bâtiments
9
Certification des gens de mer
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
4
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Conception
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport routier
83
Centre d’innovation
60
Marchandises dangereuses
54
Programmes
51
Transport ferroviaire
33
Campagnes
20
Marine
9
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
8
Publications
6
Initiatives
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
(-) 2024
(-) 2023
2022
115
2021
174
2020
484
2019
595
2018
390
2017
174
2016
178
2015
267
2014
126
2013
334
2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
245
Maritime
109
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Page
315
Publication
38
Service
17
Sujet
8
Type
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