Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 3 sur 3 des éléments.
Recherche
BD500
1
Arrêté d’urgence de 2024 visant la protection de l’épaulard (Orcinus orca) dans les eaux du sud de la Colombie-Britannique
1
Arrêté d’urgence no 2 relatif au rejet des eaux usées et à la libération des eaux grises par les navires de croisière dans les eaux canadiennes
1
Sujets
Aviation
101
Centre reference
31
Navigabilité des aéronefs
13
Immatriculation et location des aéronefs
9
Sécurité des drones
6
Services aériens commerciaux
6
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Exploitants aériens étrangers
1
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Santé et sécurité au travail
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Publications
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
2
Sûreté aérienne
2
Services généraux
78
Transport maritime
67
Transport routier
23
Marchandises dangereuses
22
Programmes
15
Campagnes
7
Transport ferroviaire
6
Marine
5
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Cabotage
2
Des partenariats plus forts avec les communautés autochtones et côtières
2
Infractions et application de la loi en aviation
2
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
2
Alerte aux difficultés en service
1
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
1
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
1
Initiatives
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
1
Permis d'embarcation de plaisance
1
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
1
Date
(-) 2024
2023
6
2022
25
2021
41
2020
19
2019
2
2018
1
2017
7
2016
2
2015
3
2012
18
2011
3
2010
1
Catégorie
Aviation
1
Corporate
1
Type de contenu
Page
3
Type
Type