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9.0 Forces Armées Canadiennes – Secteur du Nord
1
Urgences
1
Programme de reconnaissance pour la formation approuvée d’agent de sûreté du navire
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 2 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 14
1
Navigabilité Chapitre 541 - Dirigeables - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
8. Protection des réseaux - Généralités
1
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
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Pollution marine et intervention environnementale
29
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
22
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Sécurité des véhicules automobiles
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Publications
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Technologies novatrices
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Technologies d’aide à la conduite
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Importer un véhicule
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Statistiques et données
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Research and testing
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Commercial vehicles
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Dispositifs de consignation électronique
12
Sécurité des autobus scolaires
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
12
Conduire en toute sécurité
11
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
10
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
9
Child safety
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(-) Child restraints
Defects and recalls
3
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
501
Programmes
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Initiatives
172
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Campagnes
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Marine
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Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2023
195
2022
141
2021
216
2020
502
2019
598
2018
390
2017
174
2016
178
2015
267
2014
126
2013
336
2012
214
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2010
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2009
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2008
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Catégorie
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Maritime
1788
Corporate
25
Surface
5
Routier
3
Type de contenu
Page
5244
Publication
2018
Service
80
Sujet
24
Type
Type