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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) N° 301-001
1
Circulaire d'information (CI) N° 301-003
1
Circulaire d'information (CI) No. 300-005
1
Examen de l'administration canadienne de la sûreté du transport aérien (ACSTA)
1
Circulaire d'information (CI) Nº 107-002
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-014
1
Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-017
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-005
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Catégorie
Aviation
5292
Maritime
95
Corporate
24
Ferroviaire
21
Routier
21
TMD
15
Surface
1
Type de contenu
Page
4029
Publication
1493
Service
49
Sujet
23
Type
Type
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
2256
Publications
1614
Services aériens commerciaux
673
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
165
Sécurité des drones
55
Accidents d'aviation et enquêtes
53
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
46
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
13
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
2114
Transparence
883
Lois et règlements
592
(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
Politiques
182
Galerie de vidéos
85
Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
7
Régions
5
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
1778
Transport routier
564
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
494
Programmes
231
Initiatives
167
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
124
Campagnes
108
Marine
87
Publications
61
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Surface
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Rail
2
Road
1
Date
2024
77
2023
174
2022
109
2021
173
2020
406
2019
526
2018
308
2017
92
2016
74
2015
221
2014
65
2013
134
2012
155
2011
205
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
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