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1
Manuel de qualité de la Sécurité maritime (2001)
1
9. Tableaux de distribution autres que les panneaux de commande de la propulsion
1
Embarcations de plaisance - Conseils en sécurité nautique
1
Chapitre IV – Embarcations ou radeaux de sauvetage
1
Moteurs diesel marins installés dans les petits bâtiments canadiens - BSN No : 04/2018
1
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194
Sujets
Aviation
5432
Centre reference
2263
Publications
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Services aériens commerciaux
674
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité des drones
54
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
11
Règlements de zonage aéroportuaire
10
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
(-) Aviation civile
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
2
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
2
Faire une demande de participation aux programmes de chaîne d'approvisionnement sécurisée
1
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
1384
Permis et immatriculation des bâtiments
80
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
36
Pollution marine et intervention environnementale
29
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
22
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
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Marchandises dangereuses
547
Transport ferroviaire
503
Programmes
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Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
111
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
15
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
8
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2021
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2019
119
2018
144
2017
89
2016
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2015
47
2014
62
2013
203
2012
59
2011
71
2010
411
Catégorie
Maritime
1772
Aviation
70
Corporate
28
Ferroviaire
16
Surface
4
Type de contenu
Page
1373
Publication
526
Service
33
Sujet
4
Type
Type