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Vidéo d'aide pour DHSMT via DocuSign : Aéroport – Demandeur
1
À faire avant de soumettre votre demande
1
Besoin d’aide?
1
Après avoir présenté une demande
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Pagination
Première page
« Premier
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1
Page
2
Page
3
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4
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5
Page courante
6
Sujets
Aviation
5426
Centre reference
2261
Publications
1625
Services aériens commerciaux
673
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
46
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
2
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
2
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
2111
Transport maritime
1810
Sécurité maritime
1383
Permis et immatriculation des bâtiments
80
Sûreté maritime
71
Navigation dans l'Arctique
37
Inspection et certification des bâtiments
36
(-) Marchandises et interface navire-port
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
6
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une approbation d’une opération de prélavage
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
6
Inspection des navires commerciaux étrangers
5
Pollution marine et intervention environnementale
29
Ports, havres et mouillage
24
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
22
Sécurité maritime au Canada
17
Conception
14
Certification des gens de mer
11
Formation et certification maritime
10
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
7
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
7
Se préparer à utiliser son embarcation
7
Navigation et conditions maritimes
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Acheter un bateau
3
La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
1
Transport routier
578
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
Règles
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
234
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
110
Marine
88
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
7
2023
5
2022
5
2021
18
2020
4
2019
8
Catégorie
Ferroviaire
22
Maritime
18
Aviation
11
Corporate
1
Type de contenu
Publication
34
Page
20
Service
1
Type
Type