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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 629 des éléments.
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Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Bulletin TMD - Formation TMD
1
Choix et utilisation des contenants pour la manutention, la demande de transport ou le transport des marchandises dangereuses par chemin de fer
1
Publications ministériel et divers resumes
1
Appendice A : Protocole d'essai normalisé pour les émissions de gaz de pétrole liquéfié des wagons-citernes
1
Avis – Application de la norme TP 14877, Contenants pour le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer
1
Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada
1
Ensembles de retenue pour jeunes enfants dans les autobus scolaires au Canada
1
Objet
1
Appendice E : Annexe 2 - Liste des marchandises dangereuses
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
2
Faire une demande de participation aux programmes de chaîne d'approvisionnement sécurisée de Transports Canada
1
Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Publications
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Plans d'intervention d'urgence
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Base de données d’identification des clients (BDIC)
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Avis de sécurité
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Certificats temporaires
7
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
7
TMD En ligne
3
Documents d’expédition électroniques
1
Réglementation évolutive sur les documents d’expédition électroniques
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses au Canada
1
Transport ferroviaire
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Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
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Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Améliorer la sûreté du transport ferroviaire des marchandises dangereuses
4
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
242
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
111
Marine
87
(-) Publications
Centre d’innovation
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Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2017
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2011
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2010
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2009
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Catégorie
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Aviation
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Ferroviaire
7
Corporate
6
Maritime
3
Type de contenu
Page
441
Publication
165
Service
22
Sujet
1
Type
Type