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Bulletin de nouvelles du transport des marchandises dangereuses : édition automne/hiver 2020
1
Programme de financement pour la participation Autochtone (PFPA) – Volet Capacité
1
Carte du site TMD
1
RAPPORT DU COMITÉ D’ÉVALUATION OPÉRATIONNELLE
1
7.1 Introduction
1
Pagination
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Sujets
Aviation
5441
Centre reference
2263
Publications
1635
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
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Spécifications exploitation
153
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Santé et sécurité au travail
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Gestion des risques liés à la fatigue
8
Transport de passagers
8
Aviation commerciale et d'affaires
5
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
4
Exploitants aériens étrangers
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
3
Sécurité des cabines
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
56
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
11
Règlements de zonage aéroportuaire
10
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Aviation civile
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
14
Sûreté aérienne
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Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
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Transport maritime
1816
Transport routier
582
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
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Publications
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Contenants
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Bulletin de nouvelles
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Plans d'intervention d'urgence
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Base de données d’identification des clients (BDIC)
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Sommaires des mesures d’application de la loi
8
Avis de sécurité
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Certificats temporaires
7
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
7
TMD En ligne
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Documents d’expédition électroniques
1
Réglementation évolutive sur les documents d’expédition électroniques
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses au Canada
1
Transport ferroviaire
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(-) Programmes
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Programmes sans financement
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Programme de financement de la participation communautaire
11
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Programme de protection de la navigation
8
Normes de service applicables aux programmes de financement
7
Programme de corridors maritimes verts
7
Faire une demande au Programme de protection de la navigation
6
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
109
(-) Marine
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2022
66
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2019
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2018
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2017
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Ferroviaire
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Surface
13
Type de contenu
Page
1396
Publication
124
Service
42
Sujet
4
Type
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