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Recherche
Mesures de sécurité pour les usagers de la route vulnérables et les véhicules lourds
1
Exigences relatives aux organismes d'intervention en cas de déversement d'hydrocarbures
1
Comprendre les effets des navires sur les milieux côtiers
1
Sièges d'auto à bord des avions
1
Examen de la Voie maritime du Saint-Laurent
1
Exigences minimales concernant le bruit des véhicules hybrides et électriques
1
Parlons de la sécurité de l’aviation – Mise à jour du Règlement de zonage de l’aéroport international de Vancouver
1
Parlons sécurité maritime – Modernisation des règlements de services de trafic maritime
1
Ce que nous avons entendu : Examen de la Loi sur la responsabilité en matière maritime
1
Parlons sécurité maritime – Modernisation des règlements de services de trafic maritime
1
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Assurer la sécurité des pistes
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Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Gestion du bruit des aéronefs
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Faire une demande de financement au PAIA
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1
Services généraux
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861
Lois et règlements
593
(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
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2015
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Catégorie
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Ferroviaire
21
TMD
15
Corporate
14
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298
Publication
4
Service
1
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