Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 391 à 400 sur 416 des éléments.
Recherche
A16-07 - Radiobalises de repérage d’urgence : interdire l’utilisation des sangles de fixation à ruban autoagrippant
1
A16-08 - Réglementation sur les règles de vol à vue la nuit
1
A16-09 - Exigences sur le maintien des compétences de vol aux instruments
1
A16-10 - Systèmes d’avertissement et d’alarme d’impact pour hélicoptères
1
A16-11 - Normes des contrôles de compétence pilote
1
A16-12 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : mise en œuvre d’un système de gestion de la sécurité en bonne et due forme
1
A16-13 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : évaluations des systèmes de gestion de la sécurité
1
A16-14 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : politiques, procédures et formation
1
Arrêté d’urgence no 2 sur la zone de pilotage obligatoire de Summerside
1
Arrêté d’urgence no 3 sur la zone de pilotage obligatoire de la baie Placentia
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
34
Page
35
Page
36
Page
37
Page
38
Page
39
Page courante
40
Page
41
Page
42
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
5429
Centre reference
2262
Publications
1625
Services aériens commerciaux
674
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité aérienne
50
Infractions et application de la loi en aviation
2
Sécurité des drones
54
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
9
Assurer la sécurité des pistes
6
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
14
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
2116
Transparence
864
Lois et règlements
593
Consultations
200
(-) Politiques
Le cabotage au Canada
6
Plan d’action du Canada pour réduire les émissions de gaz à effet de serre provenant de l’aviation
1
Galerie de vidéos
97
Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
9
Régions
5
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
3
Accès à l'information et protection des renseignements personnels
2
Transport maritime
1811
Transport routier
581
Marchandises dangereuses
546
Transport ferroviaire
503
Programmes
242
Initiatives
172
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Campagnes
111
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
11
2023
9
2022
26
2021
46
2020
47
2019
8
2018
46
2015
1
2011
1
Catégorie
Corporate
186
Aviation
153
Maritime
26
Type de contenu
Page
406
Publication
9
Service
1
Type
Type