Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 19 des éléments.
Recherche
Navigation fondée sur les performances (PBN) Plan de l’État pour la NAR – Canada
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Aptitudes physiques - foire aux questions
1
Directives pour la certification médicale aéronautique des personnes séroposifives pour le VIH
1
Chirurgie oculaire réfractive
1
Séminaires de la médecine aéronautique civile
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
5426
Centre reference
2261
Publications
1625
Services aériens commerciaux
673
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
172
Navigabilité des aéronefs
166
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
54
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
46
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
14
Sûreté aérienne
13
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
3
Procédures d'examen médical de l'aviation civile et de renouvellement des certificats
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
(-) Services de navigation aérienne
Services généraux
2105
Transport maritime
1799
Transport routier
574
Marchandises dangereuses
542
Transport ferroviaire
501
Règles
158
2022-2023
51
2021-2022
37
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
2011-2012
10
(-) Règlement concernant la sécurité de la voie
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
6
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
5
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
4
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
233
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
129
Campagnes
108
Marine
88
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
6
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
3
Demander une approbation d’une opération de prélavage
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
Désignation du type d’aéronef
2
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens des membres d’équipage de conduite
1
Date
2022
3
2021
2
2019
1
2018
10
2016
1
2012
2
Catégorie
Aviation
9
Ferroviaire
9
Type de contenu
Page
10
Publication
9
Type
Type