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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 3346 des éléments.
Recherche
Port publique de Victoria organisation du trafic
1
Phase I
1
01/04/2011 au 31/03/2012
1
Rapport de performance sur les niveaux de service : une initiative de mesure des normes de service!
1
Rapports régionaux – Atlantique – Services sans frais – 2012-2013
1
01/04/2011 au 31/03/2012
1
Rapports régionaux – Prairies et du Nord – Services sans frais – 2012-2013
1
01/04/2011 au 31/03/2012
1
Rapport de performance sur les niveaux de service pour la région de l’Ontario — services sans frais
1
Rapports régionaux – Ontario – Services avec frais – 2012-2013
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Sujets
Aviation
5425
Services généraux
2102
(-) Transparence
Gestion et rapports ministériels
372
Documents d’information : Transports Canada
328
TC ouvert
22
Normes de service aviation
21
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
6
Normes de service : Transports Canada
4
Accessibilité
3
Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
1
Développement durable à Transports Canada
1
Lois et règlements
593
(-) Consultations
Examen législatif de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Mise à jour des options de protection contre le vol pour les véhicules neufs au Canada
1
Mise à jour des règlements et des normes applicables aux organismes d’intervention et aux exploitants d’installations de manutention des hydrocarbures
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : l’aviation générale
1
Parlons-en : Intervenir en cas de déversement d’hydrocarbures avec des mesures d’intervention de rechange
1
Parlons Code Polaire : Ajout de nouveaux types de navires au Règlement sur la sécurité de la navigation et la prévention de la pollution dans l’Arctique
1
Parlons des bâtiments de type planche de surf propulsés par un moteur à hélices
1
Parlons des émissions sonores des petits bâtiments
1
Politiques
182
Galerie de vidéos
92
Transports Canada au service des Canadiens
17
Emplois à Transports Canada
7
Régions
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Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Accès à l'information et protection des renseignements personnels
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Sûreté maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Inspection et certification des bâtiments
36
Pollution marine et intervention environnementale
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Ports, havres et mouillage
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Sécurité maritime au Canada
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Conception
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Certification des gens de mer
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Navigation et conditions maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Accidents maritimes et enquêtes
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Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
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Urgences maritimes
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Marchandises dangereuses
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Passages à niveau
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Publications
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
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Initiatives
167
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Campagnes
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Marine
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Publications
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Centre d’innovation
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Examens législatifs
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Infrastructure
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Date
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2012
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2011
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2009
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Ferroviaire
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Aviation
72
Routier
26
TMD
17
Surface
4
Type de contenu
Page
2220
Publication
1088
Service
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Sujet
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Type