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Transports Canada
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Recherche
Infographie : Renforcer les partenariats avec les Autochtones et mobiliser les collectivités côtières
1
Initiative de protection des baleines : Protéger l’épaulard résident du Sud
1
Présentation d'une demande de certificat d'exploitation de chemin de fer
1
Infographie : Plan national de protection des océans de 1,5 milliard de dollars
1
Directives sur le système de gestion de la sécurité à l’intention de l’industrie
1
Plan de protection des océans – Programme de formation maritime pour le Nord
1
Le Plan de protection des océans du Canada
1
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d'exploitation ferroviaire (2011)
1
Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
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546
Transport ferroviaire
506
Règles
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
72
Sécurité ferroviaire
46
(-) Les enregistreurs de conversations et vidéo à bord des locomotives
Règlements
1
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
31
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
(-) Exploitation d'un chemin de fer fédéral
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
4
Obtention d’un certificat d’exploitation de chemin de fer
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
244
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
105
Plan de protection des océans
56
L’initiative sur la sécurité aérienne
5
Centre innovation
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
109
Marine
87
Publications
63
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2
2023
3
2022
32
2021
36
2020
24
2019
4
Catégorie
Ferroviaire
69
Maritime
66
Aviation
23
Corporate
8
Routier
6
TMD
2
Type de contenu
Page
122
Publication
65
Sujet
2
Type
Type