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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 2705 des éléments.
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Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Bulletin TMD - Formation TMD
1
Choix et utilisation des contenants pour la manutention, la demande de transport ou le transport des marchandises dangereuses par chemin de fer
1
Publications ministériel et divers resumes
1
Appendice A : Protocole d'essai normalisé pour les émissions de gaz de pétrole liquéfié des wagons-citernes
1
Avis – Application de la norme TP 14877, Contenants pour le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer
1
Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada
1
Ensembles de retenue pour jeunes enfants dans les autobus scolaires au Canada
1
Objet
1
Appendice E : Annexe 2 - Liste des marchandises dangereuses
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Transport maritime
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(-) Sécurité maritime
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Publications relatives à la Sécurité maritime
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Sûreté maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Inspection et certification des bâtiments
36
Pollution marine et intervention environnementale
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Ports, havres et mouillage
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
22
Sécurité maritime au Canada
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Certification des gens de mer
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Formation et certification maritime
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Navigation et conditions maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Accidents maritimes et enquêtes
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La présence maritime internationale du Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet III - Directives de travail
1
Urgences maritimes
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Transport routier
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Base de données d’identification des clients (BDIC)
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Avis de sécurité
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Certificats temporaires
7
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
7
Documents d’expédition électroniques
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Réglementation évolutive sur les documents d’expédition électroniques
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Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
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Transport des marchandises dangereuses
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Transport des marchandises dangereuses au Canada
1
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Sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
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30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
(-) Programmes
Programmes de financement
77
Programmes sans financement
48
Programme de financement de la participation communautaire
11
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Normes de service applicables aux programmes de financement
7
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de protection de la navigation
7
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme national de surveillance aérienne
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
110
Marine
88
(-) Publications
Centre d’innovation
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Examens législatifs
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Infrastructure
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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1
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Catégorie
Maritime
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TMD
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Ferroviaire
478
Routier
99
Corporate
47
Aviation
32
Surface
13
Type de contenu
Page
1666
Publication
994
Service
35
Sujet
10
Type
Type