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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 815 des éléments.
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Critères d’évaluation
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
ERAT – Guide du demandeur
1
Protocole d’entente
1
Feuille de renseignements sur les véhicules à basse vitesse
1
Bulletins de la Sécurité Ferroviaire 2013
1
Bulletins pour la Sécurité ferroviaire Bulletin : 2012-001
1
Liste des ports dans le cadre du PTIP
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Publications ministériel et divers resumes
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Transport maritime
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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CANUTEC
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Publications
45
Matériel de sensibilisation et FAQ
41
Bulletin de nouvelles
27
(-) Contenants
Camions-citernes ou remorques-citernes et citernes amovibles TC
7
Bombes aérosol et cartouches à gaz
3
Citernes mobiles normalisées UN
3
Wagons-citernes et contenants d’une tonne
3
Petits contenants normalisés UN
1
(-) Plans d'intervention d'urgence
Guides
4
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Sommaires des mesures d’application de la loi
8
Avis de sécurité
7
Certificats temporaires
7
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
7
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Documents d’expédition électroniques
1
Réglementation évolutive sur les documents d’expédition électroniques
1
Sûreté ferroviaire et marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Transport des marchandises dangereuses au Canada
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
(-) Programmes
Programmes de financement
77
Programmes sans financement
48
Programme de financement de la participation communautaire
11
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Normes de service applicables aux programmes de financement
7
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de protection de la navigation
7
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme national de surveillance aérienne
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
131
Campagnes
108
Marine
88
(-) Publications
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
27
2023
63
2022
106
2021
87
2020
61
2019
76
2018
61
2017
17
2016
18
2015
33
2014
24
2013
23
2012
33
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
477
Routier
97
Maritime
52
Corporate
45
TMD
33
Aviation
29
Surface
13
Type de contenu
Publication
420
Page
365
Service
21
Sujet
9
Type
Type