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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 285 des éléments.
Recherche
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Passages à niveau publics
1
Critères d'admissibilité
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Faire une demande de financement au PCSN
1
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2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
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(-) Rapport sur les résultats ministériels 2020-2021
Rapport sur les résultats ministériels 2022-2023
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Rapport sur les résultats ministériels 2019-2020
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Rapports d'évaluation
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Rapports de la vérification interne
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Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
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Rapports sur les frais de Transports Canada
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Loi visant à éviter la complicité dans les cas de mauvais traitements infligés par des entités étrangères
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Accès à l’information et protection des renseignements personnels
6
Normes de service : Transports Canada
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Accessibilité
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Aperçu de la Politique sur l’intégrité scientifique de Transports Canada
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Développement durable à Transports Canada
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Politiques
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Emplois à Transports Canada
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Transport routier
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Sécurité ferroviaire
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Lignes directrices
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Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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(-) Passages à niveau
Guide sur les passages à niveau
9
(-) Publications
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Améliorer la sûreté du transport ferroviaire des marchandises dangereuses
4
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
(-) Programmes
Programmes de financement
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Programmes sans financement
48
Programme de financement de la participation communautaire
11
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de protection de la navigation
7
Normes de service applicables aux programmes de financement
6
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme national de surveillance aérienne
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Initiatives
167
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Campagnes
108
Marine
88
Publications
62
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2023
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28
2021
18
2020
10
2019
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29
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2016
1
2014
3
2013
2
2009
1
Catégorie
Ferroviaire
73
Maritime
49
Corporate
43
Routier
42
Aviation
29
Surface
13
Type de contenu
Page
232
Publication
40
Service
12
Sujet
1
Type
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