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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 231 des éléments.
Recherche
Feuille de renseignements sur les véhicules à basse vitesse
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Publications ministériel et divers resumes
1
Ensembles de retenue pour jeunes enfants dans les autobus scolaires au Canada
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Considérations techniques: Réponses des associations des fabricants de camions et de moteurs à un questionnaire sur l'utilisation de limiteurs de vitesse sur les camions lourds
1
Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Publications maritimes resumes
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Sécurité des véhicules automobiles
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Publications
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Technologies novatrices
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Technologies d’aide à la conduite
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Importer un véhicule
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Statistiques et données
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Commercial vehicles
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Dispositifs de consignation électronique
12
Sécurité des autobus scolaires
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
12
Conduire en toute sécurité
11
(-) Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
Normes de sécurité des véhicules
4
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
9
Child safety
4
Child restraints
3
Defects and recalls
3
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
3
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
541
Transport ferroviaire
501
(-) Règles
2022-2023
51
2021-2022
37
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
26
2011-2012
10
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
6
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
5
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
4
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs
4
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
70
Sécurité ferroviaire
46
Lignes directrices
39
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
30
Accidents ferroviaires et enquêtes
27
Passages à niveau
20
Publications
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Normes
14
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
233
Initiatives
172
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
128
Campagnes
108
Marine
88
(-) Publications
Centre d’innovation
60
Examens législatifs
49
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2019
11
2018
13
2017
6
2016
4
2015
24
2014
6
2013
11
2012
6
Catégorie
Ferroviaire
145
Routier
65
Corporate
4
Maritime
3
Type de contenu
Publication
218
Page
12
Service
1
Type
Type