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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 60 des éléments.
Recherche
Cadre de référence pour l’Examen de la Loi sur le pilotage
1
Rapport final - Examen de la Loi sur le pilotage - Avril 2018
1
Mémoires
1
Mémoires
1
Arrêté classant les associations ou organisations intéressées par rapport aux compagnies de chemin de fer de compétence fédérale
1
Conséquences des menaces de cybersécurité sur la sécurité ferroviaire
1
Sommaire de recherche : Évaluation de l’état de la sécurité ferroviaire au Canada
1
Réponse de Transports Canada au rapport de l'examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018
0.132
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Ordre en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
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16
Normes
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8
Sécurité ferroviaire au Canada
7
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
6
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Voies ferrées
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Programmes
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Initiatives
172
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131
Campagnes
110
Marine
88
Publications
63
Rapports prioritaires
59
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
15
Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
8
Structure et portefeuille de Transports Canada
38
Infrastructure
14
Background
10
Aperçu de Transports Canada
5
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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6
2023
1
2020
2
2019
6
2018
31
2017
2
2015
1
Catégorie
Corporate
27
Ferroviaire
18
Maritime
10
Type de contenu
Page
56
Publication
4
Type
Type