Le groupe Sécurité et sûreté de Transports Canada est composé de sept programmes. Le sous-ministre adjoint du groupe Sécurité et sûreté possède le plus haut niveau d’autorité dans le groupe. Lisez cette page et apprenez le fonctionnement de la structure de direction de Sécurité et sûreté au sein de l’organisation ministérielle globale.
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La structure de direction de Sécurité et sûreté est hiérarchique. Le palier 1 est situé au bas et le palier 3 en haut de la structure. Les comités d’affaires des programmes sont au palier 1. Le Comité horizontal des directeurs généraux se situe au palier 2. Au palier 3, on trouve le Comité du sous-ministre adjoint sur les politiques et le Comité de gestion des ressources humaines qui relèvent du Comité de gestion exécutif (CGX). L’approbation des politiques, ressources et opérations est soumise au Comité de gestion exécutif (CGX) par les comités d’affaires des programmes.
Comité de gestion exécutif (CGX)
Le CGX regroupe les plus hauts dirigeants de Transports Canada sous la présidence du sous-ministre. Le CGX gère les grands enjeux stratégiques de Transports Canada. C’est à ce niveau que les stratégies et les priorités ministérielles sont établies pour aborder les risques et les possibilités. Le CGX prend toutes les décisions finales sur les enjeux importants du Ministère.
Comité de gestion des ressources
Ce comité est co-présidé par :
- Sous-ministre adjoint
- Sous-ministre adjoint (SMA), Services généraux
- Dirigeant principal des finances
Le comité relève du CGX. Par l’entremise du dirigeant principal des finances, il formule des recommandations au CGX et au sous-ministre sur les questions de ressources humaines et financières. Il prend également les décisions en ce qui concernent les subventions et contributions ainsi que les stratégies, politiques et pratiques de gestion des ressources.
Comité du sous-ministre adjoint (SMA) sur les politiques
Le SMA des Politiques et le SMA des Services généraux co-président ce comité. Son mandat lui est attribué par le CGX et consiste à orienter les initiatives politiques du Ministère, comme les mémoires au Cabinet et les présentations au Conseil du Trésor. Le comité est un forum servant à discuter, remettre en question et formuler des recommandations sur les propositions et options politiques présentées au Cabinet.
Comité horizontal des directeurs généraux
Ce comité joue un rôle consultatif. Il fournit un soutien au Comité de gestion des ressources et au Comité du SMA sur les politiques en révisant les nouvelles initiatives de politiques, de programmes et d’investissement.
Comité de gestion de Sécurité et sûreté
Le SMA, Sécurité et sûreté préside ce comité et décide quand avoir recours au Comité pour discuter des questions qui gravissent les échelons de la structure de direction.
Le Comité :
- aborde les importants enjeux de sécurité et sûreté, comme les questions d’opérations, de politiques et de ressources;
- aide à la mise en œuvre des initiatives de modernisation et donne une rétroaction au Bureau de la transformation;
- discute des questions de budget, de gestion des risques financiers et de ressources humaines.
SMA, Sécurité et sûreté
Le SMA, Sécurité et sûreté, dirige l’élaboration des règlements et normes en matière de sécurité et sûreté des transports aériens, maritimes, ferroviaires et routiers. Cette personne procède également à la mise en œuvre de programmes, contrôles, essais et inspections pour appliquer la réglementation et les normes.
Comités des affaires des programmes
Les représentants désignés de chaque programme dirigent les comités d’affaires. Ces comités prennent les décisions concernant les opérations, les finances et les directions stratégiques de leur programme respectif. Ils sont composés de tous les exécutifs au sein des programmes, y compris les directeurs régionaux, ainsi que des employés des services internes de soutien au programme. Les comités conseillent le SMA, Sécurité et sûreté sur les politiques, les ressources et les opérations.