Normes

Les normes sont des exigences, généralement de nature technique, que les compagnies de chemin de fer doivent respecter pour assurer un système de transport ferroviaire sûr et sécurisé. Certaines normes techniques sont soumises par l'industrie et approuvées par le ministre des Transports, d'autres sont élaborées par Transports Canada ou d'autres organismes de réglementation.

Vous trouverez ci-dessous une liste des normes ferroviaire.

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Titre Description Type Approvée Publiée
Norme de Transports Canada sur les modules de signalisation à diodes électroluminescentes (DEL) de passages à niveau rail-route Cette norme a pour objet de fixer les exigences de performance minimale pour les modules de signalisation à DEL de 200 et 300 mm utilisés aux passages à niveau rail-route au Canada. Norme
Norme relative aux gabarits ferroviaires La présente norme vise à garantir le respect du dégagement ferroviaire et s'applique à toutes les voies appartenant à une société ferroviaire ou exploitées par elle. Norme
Normes concernant les canalisations traversant sous les voies ferrées Ces normes assurent que la pose, l'entretien et le remplacement des canalisations qui traversent sous les voies ferrées sont effectués dans des conditions qui préservent la sécurité. Ces normes s'appliquent aux compagnies de chemin de fer que la Loi sur la sécurité ferroviaire place sous la tutelle du ministre des Transports. Norme
Normes relatives aux systèmes ferroviaires de signalisation et de contrôle de la circulation La présente norme vise à garantir que les systèmes ferroviaires de signalisation et de contrôle de la circulation sont installés, modifiés et entretenus de façon sécuritaire. Elle s'applique aux compagnies ferroviaires relevant du ministre des Transports conformément à la Loi sur la sécurité ferroviaire. Norme
Normes sur les passages à niveau Le but de ce document est de guider les personnes chargées d'effectuer une évaluation de sécurité des passages à niveau rail-route. Norme
Normes techniques pour systèmes d’avertissement utilisant des feux de signalisation piétonniers Les présentes normes techniques contiennent les exigences de conception pour les systèmes d'avertissement utilisant des feux de signalisation piétonniers installés aux passages à niveau restreints. Norme
Normes techniques régissant les systèmes d’avertissement de passage à niveau utilisés aux passages à niveau restreints Les présentes normes techniques présentent les exigences de conception des systèmes d'avertissement de passage à niveau devant être utilisés à certains passages à niveau restreints où le passage des usagers n'est pas contrôlé. Norme

Autre Normes

Traduction de l’article 4.2 Chromaticité, publiée par le ministère des Transports du Canada, en février 2014, extrait du Vehicle Traffic Control Signal Heads – Light Emitting Diode Circular Signal Supplement, préparé par le Joint Industry and Traffic Engineering Council Committee, publié par l’Institute of Transportation Engineers, juin 2005

Ce document est une traduction publiée par le ministère des Transports du Canada, de l’article 4.2 Chromaticité, du Vehicle Traffic Control Signal Heads: Light Emitting Diode (LED) Circular Signal Supplement de l’Institute of Transportation Engineers, préparé par le Joint Industry and Traffic Engineering Council Committee. L’objectif de l'article 4.2 Chromaticité, est de préciser les exigences de chromaticité pour des modules de feux de signalisation utlisant des diode électroluminescente (DEL) lorsqu’ils sont en fonction. Cette spécification est référencée dans les Normes sur les passages à niveau.

Afin d’obtenir une copie de ce document, veuillez envoyer un courriel à securiteferroviaire@tc.gc.ca ou contactez nous.

Feux de signalisation pour piétons - Partie 2 : Modules de signalisation pour piétons à diodes électroluminescentes (DEL), publiée par le ministère des Transports du Canada, février 2014 (extrait du document Pedestrian Traffic Control Signal Indications - Part 2: Light Emitting Diode (LED) Pedestrian Traffic Signal Modules préparé par le Joint Industry and Traffic Engineering Council Committee, publié par l’Institute of Transportation Engineers, le 19 mars 2004

Ce document est une traduction publiée par le ministère des Transports du Canada, d’un extrait du Pedestrian Traffic Control Signal Indications - Part 2: Light Emitting Diode (LED) Pedestrian Traffic Signal Modules une spécification de l’Institute of Transportation Engineers, préparé par le Joint Industry and Traffic Engineering Council Committee. L’objectif de la présente spécification est de présenter les exigences minimales liées aux modules de signalisation pour piétons à icônes « silhouette » et « main ». Cette spécification est référencée dans les Normes sur les passages à niveau.

Afin d’obtenir une copie de ce document, veuillez envoyer un courriel à securiteferroviaire@tc.gc.ca ou contactez nous.

Méthode 1010.8 Cycle thermique - MIL-STD-883H, publiée par le ministère des Transports du Canada, février 2014 (extrait du document Test Method Standard, Microcircuits, MIL-STD-883H, publié par le Département de la Défense des États-Unis, le 26 février 2010)

Ce document est une traduction publiée par le ministère des Transports du Canada, d’un extrait du Test Method Standard, Microcircuits, MIL-STD-883H, publié par le Département de la Défense des États-Unis. Cet essai sert à déterminer la résistance d’une pièce à des températures extrêmes (très basses ou très élevées) et les effets d’une exposition alternante à ces températures extrêmes. Cette méthode est référencée dans les Normes sur les passages à niveau.

Afin d’obtenir une copie complète de ce document, veuillez envoyer un courriel à securiteferroviaire@tc.gc.ca ou contactez nous.