Publications

Nous donnons des conseils sur divers sujets dans nos publications. Vous pouvez rechercher des rapports, des guides, des procédures et d'autres publications concernant le transport ferroviaire.

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Titre Description Type Approvée Publiée
Bulletin technique à l’intention des chemins de fer : Locomotives équipées d’une protection contre les dérives Le présent bulletin vise à décrire les exigences fédérales relatives aux locomotives équipées d'un dispositif de veille automatique avec protection contre les dérives, tel que prescrit dans le Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer (Règlement sur les locomotives). Bulletin
Bulletin technique à l’intention des chemins de fer : exploitation en service exclusif Le présent bulletin vise à décrire les exigences fédérales relatives aux wagons de marchandises exploités en service exclusif au sens du Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises (Règlement sur la sécurité des wagons) et à clarifier les exigences quant aux renseignements à fournir pour les services exclusifs en vertu dudit Règlement. Bulletin
Bulletins de la Sécurité Ferroviaire 2013 Ponts et ponceaux – Atténuation des risques durant et après des phénomènes météorologiques violents Bulletin
Bulletins pour la Sécurité ferroviaire Bulletin : 2012-001 Panneau d'avertissement de l'approche d'un deuxième train Bulletin
Compendium des schemas d’enregistrement d’enquetes Ce document contient des schémas d'enregistrement de données pour une variété d'enquêtes qui doivent être complétés par des compagnies de transport, tel que prescrit dans le Règlement sur les renseignements relatifs au transport. Ligne directrice
Demandez l’interdiction du sifflet à un passage à niveau public L'emploi du sifflet est une façon importante d'assurer la sécurité des automobilistes, des cyclistes et des piétons. Tous les trains doivent utiliser leur sifflet à l'approche d'un passage à niveau public conformément au Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada.

Dans certaines situations, le sifflet peut être désagréable pour les résidents qui demeurent à proximité des passages à niveau et les municipalités peuvent souhaiter l'abolir afin que les résidents ne soient plus incommodés par le bruit associé à son usage.
Ligne directrice
Directives sur le système de gestion de la sécurité à l’intention de l’industrie Ce guide énonce les objectifs réglementaires et fournit des explications, des directives et des exemples en vue d'aider les compagnies de chemin de fer et les compagnies de chemin de fer locales à concevoir et à exécuter leur système de gestion de la sécurité ferroviaire (SGS) pour satisfaire aux exigences du Règlement de 2015 sur le système de gestion de la sécurité ferroviaire (Règlement). Ligne directrice
Défaillances potentielles des valves de commande de freins sur les wagons longtemps entreposés La publication du présent bulletin fait suite à la Lettre d'avis de sécurité ferroviaire émise par le Bureau de la sécurité des transports le 19 juillet 2018. La lettre fait référence à un incident qui s'est produit le 10 janvier 2018. Ce jour-là, l'équipage d'un train-bloc de charbon du Canadien National (CN) circulait vers le sud sur l'embranchement industriel de Luscar, près de Cadomin en Alberta, lorsqu'il a perdu la maîtrise alors que le train descendait une pente abrupte. Bulletin
Exigences minimales relatives aux lignes de visibilité à tous les passages à niveau non munis de dispositifs d'avertissement automatique G4-A Ligne directrice pour les exigences minimales relatives aux lignes de visibilité à tous les passages à niveau non munis de dispositifs d'avertissement automatique G4-A. Ligne directrice
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau Le présent guide vise à offrir aux intervenants (autorités responsables du service de voirie, autorités privées et compagnies de chemin de fer) des conseils et des lignes directrices techniques afin de déterminer les lignes de visibilité minimales requises aux passages à niveau. Ligne directrice