Nous donnons des conseils sur divers sujets dans nos publications. Vous pouvez rechercher des rapports, des guides, des procédures et d'autres publications concernant le transport ferroviaire.
Affiche 1 à 10 de 59
| Titre | Description | Type | Approuvé | Publiée |
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| Règlement relatif à l’inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs | Le règlement prescrit les normes minimales de sécurité à respecter pour assurer le fonctionnement sécuritaire des freins de tous les trains marchandises et voyageurs. En vigueur : 1 mai 2023 |
Règles | ||
| Étude technique : Relier le carrefour de transport intermodal de Dorval à l’aéroport international Montréal-Trudeau | Résumé d’une étude visant à aider le gouvernement du Canada à cerner et à comprendre les options pour un nouveau lien de transport entre le carrefour de transport intermodal de Dorval et l’aéroport international Montréal-Trudeau. |
Étude | ||
| Règles concernant les périodes de chaleur extrême et l’atténuation des risques d’incendie dans le réseau ferroviaire | Règles concernant les périodes de chaleur extrême et l’atténuation des risques d’incendie dans le réseau ferroviaire En vigueur : 15 juin 2022 |
Règles | ||
| Règlement concernant la sécurité de la voie | Ces règles prescrivent des exigences minimales de sécurité pour les voies ferrées à écartement standard de compétence fédérale. En vigueur : 31 mai 2023 |
Règles | ||
| Guide sur les passages à niveau | Guide sur les passages à niveau. Ce document vise à fournir une orientation sur les pratiques exemplaires en matière d'ingénierie et les exigences relatives à la sécurité aux passages à niveau ou à proximité de ceux-ci. Il doit également servir de complément aux exigences figurant dans le Règlement sur les passages à niveau (RPN) et, par conséquent, aux Normes sur les passages à niveau (NPN) y étant incorporées par renvoi conformément à la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF). | Ligne directrice | ||
| Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada | Ces règles prescrivent les exigences d'exploitation pour les employés impliqués dans la circulation des trains au Canada. En vigueur : 1 octobre 2022 |
Règles | ||
| Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer | Le présent règlement énonce les normes minimales de sécurité applicables aux locomotives. En vigueur : 1er october, 2022 |
Règles | ||
| Suspendue: COVID-19: Lignes directrices pour l'arrêté ministériel 21-09.2 | COVID-19: Lignes directrices pour l’arrêté ministériel 21-09.1 | Guide | ||
| Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau | Le présent guide vise à offrir aux intervenants (autorités responsables du service de voirie, autorités privées et compagnies de chemin de fer) des conseils et des lignes directrices techniques afin de déterminer les lignes de visibilité minimales requises aux passages à niveau. | Ligne directrice | ||
| Règlement concernant la sécurité de la voie | Ces règles prescrivent des exigences minimales de sécurité pour les voies ferrées à écartement standard de compétence fédérale. En vigueur : 1 février 2022 Note importante : la version du 31 mai 2022 de ces règles entre en vigueur le 31 mai 2023 |
Règles |