Nous donnons des conseils sur divers sujets dans nos publications. Vous pouvez rechercher des rapports, des guides, des procédures et d'autres publications concernant le transport ferroviaire.
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| Titre | Description | Type | Approuvé | Publiée |
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| Bureau de projet conjoint : mise à jour sur l’analyse de rentabilisation du projet de train à grande fréquence | Cette étude a été préparée en décembre 2021 par le Bureau de projet conjoint (BPC), un partenariat entre VIA Rail Canada et la Banque de l’infrastructure du Canada. Elle portait sur un plan visant à améliorer le service ferroviaire dans le corridor Québec–Toronto au moyen d’un nouveau réseau ferroviaire conventionnel appelé « train à grande fréquence ». |
Étude | ||
| Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada | Ces règles prescrivent les exigences d'exploitation pour les employés impliqués dans la circulation des trains au Canada. En vigueur : 28 janvier 2025 |
Règles | ||
| Norme de Transports Canada sur les modules de signalisation à diodes électroluminescentes (DEL) de passages à niveau rail-route | Cette norme a pour objet de fixer les exigences de performance minimale pour les modules de signalisation à DEL de 200 et 300 mm utilisés aux passages à niveau rail-route au Canada. | Norme | ||
| Normes techniques régissant les systèmes d’avertissement de passage à niveau utilisés aux passages à niveau restreints | Les présentes normes techniques présentent les exigences de conception des systèmes d'avertissement de passage à niveau devant être utilisés à certains passages à niveau restreints où le passage des usagers n'est pas contrôlé. | Norme | ||
| Normes techniques pour systèmes d’avertissement utilisant des feux de signalisation piétonniers | Les présentes normes techniques contiennent les exigences de conception pour les systèmes d'avertissement utilisant des feux de signalisation piétonniers installés aux passages à niveau restreints. | Norme | ||
| Ligne directrice sur la gestion de la sécurité des ponceaux | L'objectif de la présente ligne directrice est de fournir aux compagnies de chemin de fer un guide pour l'élaboration de leur programme de gestion de la sécurité des ponceaux (PGSP) conformément au Règlement sur le système de gestion de la sécurité ferroviaire (SGS), à la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF) et au Règlement sur la sécurité ferroviaire (RSF). | Ligne directrice | ||
| Règlement relatif à la sécurité des voyageurs | Le règlement énonce les normes minimales de sécurité relatives aux voyageurs. En vigueur : 29 juin 2000 |
Règles | ||
| Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire | Ce règlement définit l'aptitude médicale à exécuter les tâches pour les postes essentiels à la sécurité au sein des compagnies de chemin de fer. En vigueur : 22 décembre 2006 |
Règles | ||
| Guide sur les passages à niveau | Guide sur les passages à niveau. Ce document vise à fournir une orientation sur les pratiques exemplaires en matière d'ingénierie et les exigences relatives à la sécurité aux passages à niveau ou à proximité de ceux-ci. Il doit également servir de complément aux exigences figurant dans le Règlement sur les passages à niveau (RPN) et, par conséquent, aux Normes sur les passages à niveau (NPN) y étant incorporées par renvoi conformément à la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF). | Ligne directrice | ||
| Règlement relatif à l’inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs | Ces règles prescrivent les exigences d'exploitation pour les employés impliqués dans la circulation des trains au Canada. En vigueur : 1 décembre 2025 |
Règles |