Publications

Nous donnons des conseils sur divers sujets dans nos publications. Vous pouvez rechercher des rapports, des guides, des procédures et d'autres publications concernant le transport ferroviaire.

Affiche 1 à 10 de 60

Titre Description Type Approuvé Publiée
Étude technique : Relier le carrefour de transport intermodal de Dorval à l’aéroport international Montréal-Trudeau

Résumé d’une étude visant à aider le gouvernement du Canada à cerner et à comprendre les options pour un nouveau lien de transport entre le carrefour de transport intermodal de Dorval et l’aéroport international Montréal-Trudeau.

Étude
Règles concernant les périodes de chaleur extrême et l’atténuation des risques d’incendie dans le réseau ferroviaire Règles concernant les périodes de chaleur extrême et l’atténuation des risques d’incendie dans le réseau ferroviaire

En vigueur : 15 juin 2022
Règles
Règlement concernant la sécurité de la voie Ces règles prescrivent des exigences minimales de sécurité pour les voies ferrées à écartement standard de compétence fédérale.

En vigueur : 31 mai 2023
Règles
Guide sur les passages à niveau Guide sur les passages à niveau. Ce document vise à fournir une orientation sur les pratiques exemplaires en matière d'ingénierie et les exigences relatives à la sécurité aux passages à niveau ou à proximité de ceux-ci. Il doit également servir de complément aux exigences figurant dans le Règlement sur les passages à niveau (RPN) et, par conséquent, aux Normes sur les passages à niveau (NPN) y étant incorporées par renvoi conformément à la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF). Ligne directrice
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer Le présent règlement énonce les normes minimales de sécurité applicables aux locomotives.

En vigueur : 1er october, 2022
Règles
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada Ces règles prescrivent les exigences d'exploitation pour les employés impliqués dans la circulation des trains au Canada.

En vigueur : 1 octobre 2022
Règles
Suspendue: COVID-19: Lignes directrices pour l'arrêté ministériel 21-09.2 COVID-19: Lignes directrices pour l’arrêté ministériel 21-09.1 Guide
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau Le présent guide vise à offrir aux intervenants (autorités responsables du service de voirie, autorités privées et compagnies de chemin de fer) des conseils et des lignes directrices techniques afin de déterminer les lignes de visibilité minimales requises aux passages à niveau. Ligne directrice
Règlement concernant la sécurité de la voie Ces règles prescrivent des exigences minimales de sécurité pour les voies ferrées à écartement standard de compétence fédérale.

En vigueur : 1 février 2022

Note importante : la version du 31 mai 2022 de ces règles entre en vigueur le 31 mai 2023
Règles
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019

Le présent document vise à aider Transports Canada à énoncer sa vision de la mise en œuvre des technologies de commande des trains améliorée (CTA) dans le réseau ferroviaire canadien.

Rapport