Nous donnons des conseils sur divers sujets dans nos publications. Vous pouvez rechercher des rapports, des guides, des procédures et d'autres publications concernant le transport ferroviaire.
Affiche 1 à 10 de 61
| Titre | Description | Type | Approuvé | Publiée |
|---|---|---|---|---|
| Règlement relatif à la sécurité des voyageurs | Le règlement énonce les normes minimales de sécurité relatives aux voyageurs. En vigueur : 29 juin 2000 |
Règles | ||
| Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire | Ce règlement définit l'aptitude médicale à exécuter les tâches pour les postes essentiels à la sécurité au sein des compagnies de chemin de fer. En vigueur : 22 décembre 2006 |
Règles | ||
| Guide sur les passages à niveau | Guide sur les passages à niveau. Ce document vise à fournir une orientation sur les pratiques exemplaires en matière d'ingénierie et les exigences relatives à la sécurité aux passages à niveau ou à proximité de ceux-ci. Il doit également servir de complément aux exigences figurant dans le Règlement sur les passages à niveau (RPN) et, par conséquent, aux Normes sur les passages à niveau (NPN) y étant incorporées par renvoi conformément à la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF). | Ligne directrice | ||
| Règlement relatif à l’inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs | Ces règles prescrivent les exigences d'exploitation pour les employés impliqués dans la circulation des trains au Canada. En vigueur : 1 décembre 2025 |
Règles | ||
| Pratiques exemplaires concernant la formation sur la gestion des ressources en équipe | La gestion des ressources en équipe, de l’anglais Crew Resource Management (CRM), est un ensemble de procédures axées sur la gestion des risques et des erreurs, la communication, la connaissance de la situation, la prise de décision et les compétences en leadership dans des milieux où l’erreur humaine peut avoir des conséquences sur la sécurité. La formation des employées et des employés aux principes de gestion des ressources en équipe réduira le risque d'erreur humaine. Le présent document identifie donc les meilleures pratiques relatives aux thèmes et aux méthodes de formation, ainsi que d'autres meilleures pratiques. | Ligne directrice | ||
| Règlement relatif à l’inspection et à la sécurité des freins sur les trains de marchandises et de voyageurs | Ces règles prescrivent les exigences d'exploitation pour les employés impliqués dans la circulation des trains au Canada.
En vigueur : 1 mai 2023
Note importante : la version du 29 septembre 2023 de ces règles entre en vigueur le 1 décembre 2025 |
Règles | ||
| Étude technique : Relier le carrefour de transport intermodal de Dorval à l’aéroport international Montréal-Trudeau | Résumé d’une étude visant à aider le gouvernement du Canada à cerner et à comprendre les options pour un nouveau lien de transport entre le carrefour de transport intermodal de Dorval et l’aéroport international Montréal-Trudeau. |
Étude | ||
| Règles concernant les périodes de chaleur extrême et l’atténuation des risques d’incendie dans le réseau ferroviaire | Ces règles visent à garantir la sécurité et la fiabilité des opérations ferroviaires pendant les périodes de chaleur extrême et de risque d'incendie élevé. Ces règles décrivent les mesures spécifiques que les exploitants ferroviaires doivent mettre en œuvre pour atténuer les risques associés à la chaleur extrême et aux incendies. En vigueur : 15 juin 2022 |
Règles | ||
| Règlement concernant la sécurité de la voie | Ces règles prescrivent des exigences minimales de sécurité pour les voies ferrées à écartement standard de compétence fédérale. En vigueur : 31 mai 2023 |
Règles | ||
| Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer | Le présent règlement énonce les normes minimales de sécurité applicables aux locomotives. En vigueur : 1er october, 2022 |
Règles |