Nous donnons des conseils sur divers sujets dans nos publications. Vous pouvez rechercher des rapports, des guides, des procédures et d'autres publications concernant le transport ferroviaire.
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| Titre | Description | Type | Approuvé | Publiée |
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| Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer | Le présent règlement énonce les normes minimales de sécurité applicables aux locomotives. En vigueur : 1er october, 2022 |
Règles | ||
| Suspendue: COVID-19: Lignes directrices pour l'arrêté ministériel 21-09.2 | COVID-19: Lignes directrices pour l’arrêté ministériel 21-09.1 | Guide | ||
| Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau | Le présent guide vise à offrir aux intervenants (autorités responsables du service de voirie, autorités privées et compagnies de chemin de fer) des conseils et des lignes directrices techniques afin de déterminer les lignes de visibilité minimales requises aux passages à niveau. | Ligne directrice | ||
| Règlement concernant la sécurité de la voie | Ces règles prescrivent des exigences minimales de sécurité pour les voies ferrées à écartement standard de compétence fédérale. En vigueur : 1 février 2022 Note importante : la version du 31 mai 2022 de ces règles entre en vigueur le 31 mai 2023 |
Règles | ||
| « Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019 | Le présent document vise à aider Transports Canada à énoncer sa vision de la mise en œuvre des technologies de commande des trains améliorée (CTA) dans le réseau ferroviaire canadien. |
Rapport | ||
| Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6 | Les présentes directives/instructions visent à aider les compagnies de chemin de fer à transmettre des données complètes de haute qualité dans les délais prescrits. | Ligne directrice | ||
| Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises | Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises | Étude | ||
| Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés | Ces règles prescrivent les normes de sécurité minimales pour renforcer leurs pratiques d'inspection des voies et de réduire la vitesse des trains transportant certains types de marchandises dangereuses. En vigueur : 22 aout 2021 |
Règles | ||
| Règles relatives aux périodes de service et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire | Ces règles définissent les exigences liées aux heures de travail et aux périodes de repos des employés qui occupent des postes considérés comme essentiels à la sécurité ferroviaire et qui correspondent à la définition d'« employé » précisée dans les présentes règles. En vigueur : • partie A - 25 mai 2023 pour les compagnies de chemin de fer de marchandises et le 25 novembre 2024 pour les compagnies de chemin de fer de voyageurs. • partie B (à l'exception de l'article 5) - 25 mai 2023 pour les compagnies de chemin de fer de marchandises et le 25 novembre 2024 pour les compagnies de chemin de fer de voyageurs. • L'article 5 de la partie B - 25 novembre 2022. • partie C - 25 mai 2023 pour les compagnies de chemin de fer de marchandises et le 25 novembre 2024 pour les compagnies de chemin de fer de voyageurs. • partie D - 25 novembre 2021. Note importante : Les Règles relatives aux périodes de service et de repos restent en vigueur jusqu'à ce que toutes les parties des règles de période de service et de repos soient en vigueur. |
Règles | ||
| Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton | Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton | Ligne directrice |