Note importante : la version du 9 mai 2022 de ces règles entre en vigueur le 1er octobre 2022
9 mai 2022
Nota: Dans le présent document, les titres de poste s'entendent au masculin comme au féminin.
Table des matières
- Partie I - Généralités
- Partie II - Exigences relatives à la conception des locomotives
- Partie III - Exigences relatives à l'inspection des locomotives
- Partie IV - Communication de données sur les locomotives
- Partie V - Locomotives à vapeur
- Annexes I - Inspection avant départ par le conducteur ou une autre personne qualifiée
- Annexe II - Fiche de spécifications de locomotive
