Nous donnons des conseils sur divers sujets dans nos publications. Vous pouvez rechercher des rapports, des guides, des procédures et d'autres publications concernant le transport ferroviaire.
Affiche 51 à 60 de 63
| Titre | Description | Type | Approuvé | Publiée |
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| Règlement concernant les postes essentiels à la sécurité ferroviaire | Ces règles définissent les « poste essentiel à la sécurité » et prescrivent la tenue de dossiers par les compagnies en ce qui concerne les postes essentiel à la sécurité. En vigueur : 14 septembre 2000 |
Règles | ||
| Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs | Ces règles prescrivent les normes de sécurité minimales pour les voitures voyageurs à des trains à des vitesses qui ne dépassant pas 125 mi/h (200 km/h). En vigueur : 8 novembre 2001 |
Règles | ||
| Bulletins de la Sécurité Ferroviaire 2013 | Ponts et ponceaux – Atténuation des risques durant et après des phénomènes météorologiques violents | Bulletin | ||
| Bulletins pour la Sécurité ferroviaire Bulletin : 2012-001 | Panneau d'avertissement de l'approche d'un deuxième train | Bulletin | ||
| Modifications à la Loi sur la sécurité ferroviaire | Transports Canada a proposé un projet de loi pour modifier la Loi suite à des recommandations formulées dans le cadre de l'examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire (la Loi) en 2008. La plupart de ces modifications, entrées en vigueur le 1er mai 2013. | Information du programme | ||
| Le rôle de l’inspecteur de la sécurité ferroviaire de Transports Canada | Le rôle de l'inspecteur de la sécurité ferroviaire consiste à surveiller et à promouvoir la conformité réglementaire de l'exploitation ferroviaire, de l'équipement, de l'infrastructure et des passages à niveau. | Information du programme | ||
| Rapport final Groupe de travail du Conseil consultatif sur la sécurité ferroviaire sur les enregistreurs de conversations et les enregistreurs vidéo à bord des locomotives | Ce rapport présente les conclusions du groupe de travail sur les enregistreurs vocaux et vidéo de locomotives. | Rapport | ||
| Programme de recherche sur géorisques ferroviaires | Le Programme de recherche sur les géorisques ferroviaires est le résultat de l'effort conjoint des représentants de l'industrie ferroviaire, d'universités et du gouvernement du Canada. Depuis sa création en 2003, ce programme a pour but de concevoir et d'évaluer des solutions et des méthodes scientifiques et techniques afin d'aider les compagnies de chemin de fer à gérer les risques liés aux aléas géonaturels. | Information du programme | ||
| Règles concernant l'inspection au défilé | Ces règles régissent l'inspection minimale de sécurité lors de l’inspection des trains sans fourgon de queue. En vigueur : 2 novembre 1990 |
Règles | ||
| Exigences minimales relatives aux lignes de visibilité à tous les passages à niveau non munis de dispositifs d'avertissement automatique G4-A | Ligne directrice pour les exigences minimales relatives aux lignes de visibilité à tous les passages à niveau non munis de dispositifs d'avertissement automatique G4-A. | Ligne directrice |