858. Désignation d’exclusivité
Lorsqu'un POV exclusif est transmis, le POV doit en faire mention dans la section appropriée du document.
859. Exclusivité
Avant de transmettre un POV exclusif, le CCF doit vérifier qu'aucun autre POV , de modèle Y ou de modèle T, n'est en vigueur à l'intérieur de la zone à protéger par le POV exclusif.
Un POV exclusif ne doit pas être transmis en tant que POV suiveur.
860. Après la transmission d’un POV exclusif
Le CCF ne doit transmettre dans sa zone d'application :
-
(a) aucun autre POV ;
-
(b) aucun BM de modèle T ou de modèle Y;
-
(c) aucune autorisation à un mouvement en vertu de la règle 311, 567.1, 567.2, 618 ou 618.1.
861. POV exclusif – deux véhicules d'entretien
Lorsqu'un deuxième véhicule d'entretien occupe la zone, les deux opérateurs des véhicules d'entretien doivent s’entendre clairement, par écrit, sur les mouvements à effectuer par chacun de leur véhicule d'entretien.