Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada

Signaux - Dispositions Générales

11. Torches

  • (a) Un mouvement qui approche d’une torche à flamme rouge, brûlant sur sa voie ou à proximité ou au-delà du rail le plus rapproché d’une voie adjacente, doit observer la vitesse RÉDUITE sur une distance de 2 milles après la torche. S’il circule à une vitesse autre que la vitesse RÉDUITE, le mouvement doit immédiatement ralentir à cette vitesse.

  • (b) Il faut éviter de placer une torche sur un passage à niveau public ou là où elle pourrait provoquer un incendie.

  • (c) OPTIONNEL
    Lorsque la torche brûle sur la voie occupée par un mouvement qui approche à vitesse RÉDUITE ou de MARCHE À VUE, conformément à une règle autre que la présente règle 11, un arrêt doit être fait avant de franchir l'emplacement de la torche.

12. Signaux à main

  • (a) Les employés qui peuvent être appelés par leurs fonctions à donner des signaux à main doivent avoir les accessoires voulus, les garder en bon état et prêts à un usage immédiat. Il faut utiliser les signaux de nuit du coucher au lever du soleil et lorsque les signaux de jour ne peuvent être vus distinctement.

    Nota : La main ou le drapeau, présenté comme la lanterne dans les croquis suivants, donnent la même indication.

    Présentation des signaux et signification

    • (i) Lanterne balancée perpendiculairement à la voie.

       

      ARRÊTER

      Un employé est illustré balançant une lanterne de gauche à droite perpendiculairement à la voie. Nota : La main ou le signal, présenté comme la lanterne dans les croquis suivants, donnent la même indication.

    • (ii) Lanterne animée d'un mouvement circulaire perpendiculaire à la voie et plus ou moins rapide selon la vitesse à atteindre.

       

      RECULER

      Un employé est illustré avec une lanterne animée d'un mouvement circulaire perpendiculaire à la voie et plus ou moins rapide selon la vitesse à atteindre. Nota : La main ou le signal, présenté comme la lanterne dans les croquis suivants, donnent la même indication.

    • (iii) Lanterne élevée et abaissée plus ou moins rapidement selon la vitesse à atteindre.

       

      AVANCER

      Un employé est illustré avec une lanterne élevée et abaissée plus ou moins rapidement selon la vitesse à atteindre. Nota : La main ou le signal, présenté comme la lanterne dans les croquis suivants, donnent la même indication.

    • (iv) Lanterne balancée horizontalement au-dessus de la tête, perpendiculairement à la voie (à l'arrêt).

       

      SERRER LE FREIN À AIR

      Un employé est illustré avec une lanterne balancée horizontalement au-dessus de la tête, perpendiculairement à la voie. Nota : La main ou le signal, présenté comme la lanterne dans les croquis suivants, donnent la même indication.

    • (v) Lanterne tenue à bout de bras au-dessus de la tête (à l'arrêt).

       

      DESSERRER LE FREIN À AIR

      Un employé est illustré avec une lanterne tenue à bout de bras au-dessus de la tête. Nota : La main ou le signal, présenté comme la lanterne dans les croquis suivants, donnent la même indication.

    • (vi) Lanterne tenue horizontalement à bout de bras

       

      RALENTIR

      Un employé est illustré avec une lanterne tenue horizontalement à bout de bras. Nota : La main ou le signal, présenté comme la lanterne dans les croquis suivants, donnent la même indication.

    • (vii) Tout objet vivement agité par quiconque sur la voie ou à proximité constitue un signal d’arrêt.
  • (b) Un signal d’avancer ou de reculer doit être donné par rapport à l’avant de l’engin de commande.

  • (c) Les ordres communiqués par signaux à main doivent être donnés suffisamment tôt pour être correctement exécutés, et d’un endroit où leur destinataire peut les voir distinctement, sans risque de mal les interpréter. En cas de doute sur la signification ou le destinataire d’un signal, celui-ci doit être considéré comme un signal d’arrêt.

  • (d) Si possible, lorsqu'une manœuvre est exécutée, les signaux doivent être donnés directement au mécanicien de locomotive.

  • (e) Au cours de manœuvres dirigées par signaux à main, la disparition du membre de l’équipe qui donne les signaux ou du feu de la lanterne utilisée à cette fin doit être interprétée comme un signal d’arrêt.

  • (f) Un membre de l’équipe d’un mouvement qui n’occupe pas la voie principale ne doit pas donner le signal à main d’avancer à un mouvement qui approche.

  • (g) Lorsque la radio est utilisée au lieu des signaux à main, les employés seront régis par la règle 123.1.

13. Cloche de la locomotive

  • (a) Il faut faire sonner la cloche de la locomotive :

    • (i) lorsqu'une locomotive est sur le point de se déplacer, sauf lorsqu'une manœuvre nécessite des arrêts et des départs fréquents après le mouvement initial;

    • (ii) au passage d'un mouvement arrêté sur une voie adjacente;

    • (iii) à l’approche et au franchissement d’installations de gare ou de zones d’atelier, ou en manœuvre à leurs abords; et

    • (iv) à un quart de mille de tous les passages à niveau publics (sauf dans les zones spécifiées dans des instructions spéciales), jusqu’à ce que le passage à niveau soit entièrement occupé par la locomotive ou par les wagons ou voitures. Aux passages à niveau où un signal par sifflet doit être donné en vertu de la règle 14 (l), il n’est pas nécessaire de faire sonner la cloche.

  • (b) Si la cloche de l'engin de tête tombe en panne, il faut la réparer le plus tôt possible ou, à défaut, le mouvement doit se rendre jusqu'au premier point où elle pourra être remise en état. Il faut faire sonner, si elle est disponible, la cloche d'un autre engin, sans arrêt ou selon les ordres du mécanicien de locomotive, par un autre membre de l'équipe lorsque celui-ci est disponible.

14. Signaux par sifflet de locomotive

Nota :

  • (i) Chaque fois que le mot « sifflet » apparaît dans le présent règlement, il désigne aussi le klaxon de la locomotive. Les signaux prescrits dans la présente règle sont représentés par « o » pour les coups brefs et par «___________» pour les coups longs.

  • (ii) Les signaux par sifflet de locomotive doivent être donnés selon les indications de la présente règle, de façon distincte et avec une intensité et une durée en rapport avec la distance à laquelle ils doivent porter. Il est interdit de se servir du sifflet de la locomotive sans motif valable.

  • (iii) Pour les signaux ci-dessous suivis du symbole (#), la radio ne doit pas être utilisée au lieu du sifflet.

(a) o
A l’arrêt – Les pressions dans le circuit de freinage sont égales; le robinet d’arrêt peut être fermé.

(b) o o
Nota : Ne s’utilise pas en manœuvre.

  • (i) Réponse à un signal « d’arrêt » (autre qu’un signal fixe).

  • (ii) Réponse à tout signal, quand aucune autre réponse n’est prévue.

(e) o o o  o o o
Avertit le personnel de la voie qu’il y a un incendie sur l’emprise du chemin de fer ou à proximité. (Doit être répété aussi souvent que nécessaire.)

(f) Succession de coups brefs
(#) Alerte les personnes ou les animaux qui sont sur la voie ou à proximité.

(l) ___ ___ o ___

  • (i) (#) Aux passages à niveau publics :
    Là où il est nécessaire, un poteau ou panneau indicateur commandant de siffler sera situé à ¼ de mille avant chaque passage à niveau public. Le signal par sifflet doit être actionné par les mouvements circulant :

    • à plus de 44 mi/h , au panneau indicateur commandent de siffler ;

    • à 44 mi/h ou moins, afin de donner un délai d'avertissement de 20 secondes avant d’engager le passage à niveau.

    Le signal par sifflet doit être prolongé ou répété jusqu'à ce que le passage à niveau soit entièrement occupé.

    EXCEPTION : Ne s’applique pas lorsqu’une protection manuelle doit être assurée ou que l’on pousse du matériel autre qu’un chasse-neige sur un passage à niveau protégé par des dispositifs de signalisation automatiques.

  • (ii) (#) À d'autres poteaux indicateurs commandant de siffler indiqués dans des instructions spéciales.

  • (iii) (#) À intervalles fréquents quand la visibilité est réduite par le mauvais temps, par les courbes ou d’autres facteurs.

  • (iv) Des instructions spéciales s’appliqueront lorsqu'un tel signal est interdit, en tout ou en partie.

(r) En cas de panne du sifflet de la locomotive, il faut faire sonner sans arrêt la cloche de la locomotive :

  • (i) à l’approche et au franchissement des courbes; et

  • (ii) à l’approche et au franchissement d’installations de gare, de triages et de passages à niveau publics. En outre, le mouvement ne doit pas dépasser 25 mi/h à l’entrée d’un passage à niveau public non protégé par des dispositifs de signalisation automatiques tant que le passage à niveau n’est pas entièrement occupé.

(t) Lorsqu’un chasse-neige est attelé à l’avant d’une locomotive, l'employé responsable du chasse-neige doit donner les signaux par sifflet de locomotive 14(f) et 14(l). Tous les autres signaux par sifflet de locomotive doivent être donnés par le mécanicien de locomotive, de la manière prescrite dans la présente règle.

17. Phare avant

Les mouvements précédés d’un matériel équipé d’un phare à l’avant doivent présenter celui-ci :

  • (a) à sa pleine intensité dans le sens de la marche, à l’approche de tous les passages à niveau et jusqu’à ce que ceux-ci soient entièrement occupés;

  • (b) à sa pleine intensité dans le sens de la marche pendant tout déplacement sur la voie principale ;

  • (c) aux deux extrémités de la locomotive pendant un déplacement sur une voie non principale, avec possibilité de l’éteindre à l’extrémité attelée aux wagons ou aux voitures.

EXCEPTIONS : Quand un mouvement n’approche pas d’un passage à niveau public, le phare avant peut être éteint ou mis en veilleuse dans les circonstances suivantes :

  • (i) à l’approche d’un mouvement de sens contraire ;

  • (ii) sur un train transportant des voyageurs, à l’approche d’un endroit où le train doit prendre ou laisser des voyageurs ;

  • (iii) la nuit pour ne pas gêner les conducteurs des véhicules venant en sens inverse sur les routes adjacentes ; ou

  • (iv) lorsque le mauvais temps gêne la vision des membres de l’équipe de conduite.

18. Panne du phare avant

  • (a) Si le phare avant d’un mouvement tombe en panne et qu’il ne peut être réparé, des phares de fossé seront utilisés à sa place et le mouvement pourra poursuivre sa marche.

  • (b) Si tous les phares avant et tous les phares de fossé tombent en panne, il faut se servir des moyens d’éclairage disponibles pour se rendre jusqu’au premier point où les réparations peuvent être faites. Aux passages à niveau publics et privés non protégés par des dispositifs de signalisation automatique, les mouvements ne doivent pas dépasser 10 mi/h à l’entrée, sauf si le passage est confirmé libre de circulation et qu'il restera libre jusqu'à ce qu'il soit occupé.

19. Phares de fossé

Un train doit avoir ses phares de fossé constamment allumés dans le sens de la marche lorsqu’il doit présenter à l’avant un phare allumé à sa pleine intensité.

Si un ou des phares de fossé tombent en panne durant le parcours, le mouvement peut poursuivre sa marche jusqu’au premier endroit où les réparations pourront être faites.

26. Protection par signaux bleus

  • (a) Un drapeau bleu le jour, doublé d’un feu bleu la nuit ou lorsque les signaux de jour ne peuvent être vus distinctement, présenté à une ou aux deux extrémités d’un matériel roulant, indique la présence d’ouvriers à proximité. Sur une voie accessible à un mouvement par une seule extrémité, un signal bleu présenté entre le matériel roulant à protéger et l’aiguillage d’entrée indique la présence d’ouvriers à proximité de ce matériel roulant. Il est alors interdit de s’atteler à ce matériel roulant ou de le déplacer. Le retrait du signal à une ou aux deux extrémités du matériel roulant indique qu’il n’y a pas d’ouvrier à proximité et qu’il est permis de s’atteler à ce matériel roulant ou de le déplacer.

    EXCEPTION : Le mécanicien de locomotive doit être informé avant que des réparations ne puissent être effectuées sur son mouvement. Ainsi prévenu, le mouvement ne peut être déplacé, ni les freins serrés ou desserrés, jusqu’à ce que les ouvriers informent celui-ci qu’ils s’en sont éloignés.

  • (b) Aucun autre matériel roulant qui masquerait le signal bleu ne doit être placé sur la même voie à l’insu des ouvriers. Lorsque du matériel roulant est placé sur la même voie, le mouvement amenant ce matériel roulant doit rester sur la voie jusqu’à ce que les ouvriers aient déplacé le signal bleu pour inclure l’ensemble du matériel roulant à protéger.

  • (c) Chaque catégorie d’ouvriers place elle-même ses signaux bleus et seuls les ouvriers de cette catégorie sont autorisés à les enlever.

  • (d) Des instructions spéciales règleront l’utilisation d’autres moyens approuvés pour assurer la protection d’ouvriers qui réparent ou inspectent du matériel roulant.

27. Signal imparfaitement donné

  • (a) Sous réserve du paragraphe (b) ci-dessous, un signal fixe imparfaitement donné, ou l’absence d’un signal fixe là où il s’en trouve ordinairement un, doit être interprété comme donnant son indication la plus restrictive. Un signal imparfaitement donné doit être porté à la connaissance de l’autorité compétente le plus tôt possible.

  • (b) Lorsqu’on remarque qu’un ou plusieurs feux d’un signal de canton ou d’enclenchement sont éteints, et qu’au moins un feu demeure allumé au vert ou au jaune, les mouvements peuvent poursuivre leur marche en ralentissant à la PETITE vitesse au franchissement des branchements lorsque c’est faisable, et être prêts à s’arrêter au signal suivant.

    EXCEPTION : Si le feu au bas d’un signal est allumé au jaune, qu’il ne clignote pas et qu’au moins un autre des feux est éteint, tout mouvement approchant d’un tel signal et roulant :

    • à vitesse de marche à vue;

    • prêt à s’arrêter; ou

    • prêt à se conformer à la vitesse de marche à vue ou réduite;

    doit considérer le signal en question comme présentant une indication de MARCHE À VUE.

  • (c) Lorsque l'on sait ou soupçonne qu'un signal est endommagé, il doit être interprété comme donnant son indication la plus restrictive.

  • (d) Lorsqu'un signal de canton ou d'enclenchement donne une indication autre que la progression normale par rapport au signal avancé, le mouvement doit s'arrêter immédiatement tout en respectant les pratiques de conduite des trains établies et il faut communiquer avec le CCF ou le préposé aux signaux pour obtenir d'autres instructions.

  • (e) Les réparations de signaux endommagés doivent être faites seulement par des employés qualifiés. Les signaux qui ont été renversés doivent être replacés seulement par un employé autorisé. Si l'on sait ou redoute qu'une guérite de signalisation a été endommagée, il faut en faire part immédiatement au CCF .

33. Observation de la vitesse

Lorsqu’un mouvement dépasse la vitesse autorisée, les membres de l'équipe doivent se rappeler les uns aux autres la vitesse à observer. Si cette démarche n’a pas de suite, ou si l’on constate que le mécanicien de locomotive ne réagit pas ou qu’il est hors d’état de réagir, les autres membres de l'équipe doivent prendre des mesures immédiates pour assurer la sécurité du mouvement, en allant jusqu’à déclencher un arrêt d’urgence si la situation l’exige.

34. Reconnaissance et observation des signaux fixes

  • (a) L’équipe d’une locomotive de commande de tout mouvement et le contremaître d’un chasse-neige doivent, avant de franchir un signal fixe, en connaître l’indication (y compris celle des signaux de position d’aiguilles, si c’est possible).

  • (b) Les membres de l’équipe qui sont à portée de voix les uns des autres se communiqueront d’une manière claire et audible le nom de chaque signal fixe qu’ils sont tenus d’annoncer. Tout signal influant sur un mouvement doit être nommé à haute voix dès l’instant où il est reconnu formellement; cependant, les membres de l’équipe doivent surveiller les changements d’indication et, le cas échéant, s’en faire part rapidement et agir en conséquence.

    Les signaux/panneaux indicateurs suivants doivent être communiqués :

    • (i) Signaux de canton et d'enclenchement ;

    • (ii) Signaux des règles 42 et 43 ;

    • (iii) Panneau avancé un mille d'un enclenchement ;

    • (iv) Panneau avancé un mille d’un détecteur de boîtes chaudes ;

    • (v) Panneau indicateur d'arrêt ;

    • (vi) Panneau indicateur début ROV ;

    • (vii) Signal rouge entre les rails ;

    • (viii) Signal d'arrêt donné par un signaleur ;

    • (ix) Un aiguillage mal orienté pour l’itinéraire d’un mouvement touché ;

    • (x) Panneau indicateur avancé un mille d’une zone de marche prudente ;

    • (xi) Panneau indicateur de zone de marche prudente ;

    • (xii) Panneaux indicateurs avancés de limitation permanente de vitesse ; et

    • (xiii) Panneaux indicateurs de vitesse de zone, là où il y a une réduction de vitesse par rapport à la zone précédente.

  • (c) Si la réaction à un signal influant sur leur mouvement tarde à venir, les membres de l’équipe doivent se rappeler les uns aux autres l’action prescrite par ce signal. Si cette démarche n’a pas de suite, ou s’ils constatent que le mécanicien de locomotive est hors d’état de réagir, les autres membres de l’équipe doivent prendre des mesures immédiates pour assurer la sécurité du mouvement, en allant jusqu’à déclencher un arrêt d’urgence si la situation l’exige.

35. Signalement des situations d'urgence

Cette règle n’autorise pas l'occupation de voie principale ni les travaux en voie.

  • (a) Tout employé découvrant une situation qui peut être dangereuse pour la circulation d’un mouvement doit, au moyen de drapeaux, feux, torches, ou par radio, par téléphone ou tout autre moyen, faire tout son possible pour arrêter les mouvements susceptibles d’être concernés et (ou) leur fournir les instructions nécessaires. Il faut assurer la protection par signaleur sur la voie principale, à moins ou jusqu’à ce que l’on soit dispensé de cette obligation.

  • (b) Dans chaque direction si c’est possible, un signaleur doit se rendre à la distance prescrite du point dangereux afin de s’assurer qu’un mouvement qui approche aura le temps et l’espace nécessaires pour s’arrêter avant d’atteindre ce point. Sauf disposition contraire, un signaleur doit se rendre à au moins 2 milles du point dangereux, jusqu’à un endroit d’où il pourra être vu distinctement par un mouvement qui approche.

    Lorsqu’il voit un mouvement approcher, le signaleur doit lui présenter un signal d’arrêt au moyen d’un drapeau rouge le jour ou d’une torche allumée à flamme rouge la nuit, ou quand les signaux de jour ne peuvent être vus distinctement. Le signaleur doit présenter le signal d’arrêt jusqu’à ce que le mouvement auquel il s’adresse :

    • (i) ait accusé réception du signal d'arrêt en faisant entendre le signal par sifflet de locomotive prescrit à la règle 14(b) (deux coups brefs);

    • (ii) se soit arrêté; ou

    • (iii) ait atteint la position du signaleur.

  • (c) Un mouvement arrêté par un signaleur ne doit pas repartir avant d’avoir reçu ses instructions.

  • (d) Le signaleur doit avoir avec lui un drapeau rouge et huit torches rouges. La présence d’un sceau intact atteste que la trousse de signalisation est bien approvisionnée.

36. Réduction de la distance de protection par signaleur

Aux fins de l’application des règles 35, 42/842 et 43/843 sur une subdivision désignée dans des instructions spéciales où la vitesse maximale d'un mouvement n'est pas supérieure à 30 mi/h , la distance minimale de protection, normalement de deux milles est réduite à un mille.