Date (A-M-J) : 2022-10-27
Le présent bulletin a été remplacé par le bulletin 26/2023.
But
Le présent bulletin vise à vous informer des lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord qui sont entrées en vigueur le 1er septembre 2022.
Portée
Le présent bulletin s’applique à tous les navires qui naviguent sur les voies situées entre Kitimat et l’entrée Browning. Ce secteur comprend :
- le chenal de Douglas;
- le passage Wright;
- le passage Lewis;
- le passage Otter;
- le passage de Nepean;
- le chenal Principe.
Contexte
Les lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord, qui sont non contraignantes, visent à améliorer la sécurité sur les plans d’eau en réduisant les interférences entre les activités marines des Premières Nations, comme la pêche et la récolte littorale, et la navigation commerciale entre Kitimat et l’entrée Browning.
Ce qu’il faut savoir
Les lignes directrices sont entrées en vigueur le 1er septembre 2022 et seront examinées périodiquement.
- Consulter les nouvelles lignes directrices (PDF, 2.41 Mo)
Ces lignes directrices ne remplacent ou ne modifient d’aucune façon l’application des lois et des règlements canadiens et internationaux, y compris le Règlement sur les abordages.
Ces lignes directrices ne limitent d’aucune façon le capitaine ou le pilote d’un navire dans sa capacité à prendre des décisions pour protéger le navire, l’équipage ou l’environnement marin.
Les nouvelles lignes directrices comprennent des renseignements :
- pour tous les navires qui portent sur :
- les zones de sécurité côtière;
- les mesures de routage;
- les réductions de la vitesse;
- les croisements et les passages;
- une zone d’opération spéciale dans le passage Wright;
- les pannes mécaniques ou électriques.
- pour les grands navires marchands, notamment les vraquiers, les navires de marchandises générales, les navires de vrac liquide et les navires à passagers;
- pour les remorqueurs et les barges;
- les navires qui naviguent dans les secteurs préoccupants des Premières Nations.
Les capitaines des navires qui naviguent dans les secteurs préoccupants des Premières Nations doivent porter une attention spéciale afin de s’assurer que les usagers des collectivités locales peuvent utiliser le secteur et s’y déplacer en toute sécurité.
Carte du secteur où les lignes directrices s’appliquent. Le secteur comprend les voies navigables situées entre Kitimat et l’entrée Browning, notamment le chenal de Douglas, le passage Wright, le passage Lewis, le passage Otter, le passage de Nepean et le chenal Principe.
Des questions?
Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet du bulletin de la sécurité des navires, veuillez communiquer avec nous par courriel à l’adresse suivante : marinesafety-securitemaritime@tc.gc.ca.
Mots clés :
1. Côte nord
2. Lignes directrices sur la gestion des voies navigables
3. Marine marchande
Les demandes de renseignements sur le présent bulletin doivent être adressées comme suit :
AMSE
Transports Canada
Sécurité et sûreté maritime
Place de Ville, Tour C
330, rue Sparks, 11e étage
Ottawa (Ontario) K1A 0N8
Contactez-nous au : Courriel : securitemaritime-marinesafety@tc.gc.ca ou Téléphone : 1-855-859-3123 (Sans frais).
