No de bulletin : 03/1996

Date (Y-M-D): 1996-02-26
 

Objet: Petits bâtiments - Feux de navigation

Une enquête récente du Bureau de la sécurité des transports sur l´abordage d´un petit bateau de pêche et d´un plus grand navire a révélé que des feux de navigation non approuvés, de «fabrication artisanale», sont peut-être l´une des causes de l´accident, qui a coûté la vie à plusieurs personnes.

Le présent Bulletin de la sécurité des navires vise à rappeler aux fabricants, propriétaires et utilisateurs des petits bâtiments non soumis aux inspections périodiques de Transports Canada que leurs bâtiments doivent tout de même être conformes au Règlement sur les abordages en ce qui a trait à l´utilisation, à la position et aux détails techniques des feux de navigation.

Les utilisateurs de petits bâtiments - bateaux de pêche, petits navires de commerce ou embarcations de plaisance - qui omettent d´utiliser des feux de navigation conformes aux types et aux détails techniques prescrits risquent d´exposer le chargement en personnes de leur navire à de grands dangers. Si les feux de navigation ou leurs écrans sont mal placés ou si des feux non approuvés sont utilisés, il se peut que le pilote d´une embarcation convergente ne puisse déterminer le cap ou le parcours d´un petit bâtiment à temps pour éviter l´abordage. Il est souvent difficile de repérer visuellement un petit bateau à partir de la passerelle d´un grand navire, en particulier par mauvais temps, et les risques d´abordage sont multipliés par l´utilisation de feux de navigation non approuvés. Notons aussi que des feux de navigation défectueux peuvent causer des problèmes semblables même s´ils sont installés selon les prescriptions. Les utilisateurs devraient vérifier si leurs feux sont allumés et visibles pour les navires qui approchent.

Soulignons également que l´utilisation de projecteurs d´accostage par un navire en route contrevient à la règle 20 du Règlement sur les abordages. En effet, ces projecteurs peuvent empêcher les membres d´équipage d´exercer une veille satisfaisante et nuire à la visibilité et à l´identification des feux de navigation du bâtiment. Ils sont utilisés lors des manoeuvres d´accostage et d´appareillage de nuit, mais il faut les éteindre dès que le navire quitte son poste d´amarrage et il faut éviter de les rallumer quand le navire fait route.

Les règles 20 à 31 du Règlement sur les abordages énumèrent les feux de navigation prescrits pour toutes les catégories de navires dans les eaux canadiennes et Internationales. L´Annexe 1 précise les endroits où ils doivent être installés à bord du navire ainsi que leurs caractéristiques techniques. Les marins expérimentés connaissent bien les feux exigés par ces règles car ils sont utilisés depuis longtemps.

Les fabricants, propriétaires ou utilisateurs qui veulent obtenir des renseignements sur les prescriptions relatives aux feux de navigation pour un bâtiment donné devraient communiquer avec leur bureau local de la Sécurité des navires de Transports Canada.

Pour ajouter ou changer votre adresse contactez:securitemaritime@tc.gc.ca

Les propriétaires de navires commerciaux immatriculés et ayant des permis, reçoivent automatiquement les bulletins.