L’équipement ou outillage de chargement à bord des grands bateaux de pêche doit être inspecté conformément aux exigences des Normes pour l’inspection de l’outillage de chargement à bord des grands bateaux de pêche (TP 9912).
Un grand bateau de pêche est un bateau dont la jauge brute est supérieure à 150 tonneaux ou dont la longueur excède 24,4 mètres.
Les Normes pour l’inspection de l’outillage de chargement à bord des grands bateaux de pêche ne s’appliquent pas aux engins de pêche, notamment un chalut ou un autre engin utilisé dans l’eau et destiné à la pêche.
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- À quel moment les inspections doivent-elles être faites?
- Qui peut procéder aux inspections?
- Quels rapports d'inspection faut-il conserver?
À quel moment les inspections doivent-elles être faites?
- Il faut procéder à une première inspection de tout l’outillage de chargement et des plans de gréement.
- Au moins une fois par mois, il faut procéder à une inspection visuelle de tout l’outillage de chargement.
- Au moins une fois par année, il faut procéder à une inspection complète de tout l’outillage de chargement.
- Tous les quatre ans, il faut procéder à une inspection de tout l’outillage de chargement (inspection quadriennale).
Qui peut procéder aux inspections?
L’inspection visuelle doit être faite par le capitaine ou par le second.
La première inspection ainsi que les inspections complète et quadriennale doivent être faites par une personne compétente.
Les qualifications que doit posséder une personne compétente sont précisées dans la partie « Programme II » des Normes pour l’inspection de l’outillage de chargement à bord des grands bateaux de pêche.
Quels rapports d’inspection faut-il conserver?
Tous les rapports d’inspection doivent être conservés.
Ces rapports ainsi que les plans de gréement et les certificats (nouvel outillage de chargement) doivent être conservés à bord du bateau aux fins de vérification.