Publication de transports TP 11469 F
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Les plans suivants doivent être présentés à la Direction de la sécurité des navires pour refléter les mesures de protection de la structure contre l'incendie de chaque navire.
2.1 Plan de zones de sécurité incendie
2.1.1 Le plan de zones de sécurité incendie doit être présenté sous forme de schéma illustrant la disposition générale et ce, à une échelle d'au moins 1:100. Les règles observées et le secteur visé doivent être indiqués. Le nom de chaque compartiment intérieur et de chaque pont extérieur désigné pour le rassemblement et l'embarquement des passagers, de même que leur catégorie de risque d'inflammabilité selon les tableaux fournis dans les règles en vigueur, doivent être indiqués. En ce qui concerne les cargos, la méthode de protection contre l'incendie retenue, c'est-à-dire IC, IIC ou IIIC, doit être indiquée sur le plan. Les principales tranches verticales et horizontales doivent être clairement indiquées. Les valeurs isolantes et l'intégrité au feu de toutes les cloisons et de tous les ponts doivent être fournies, et les symboles de représentation de ces valeurs doivent être faciles à reconnaître. Pour la méthode de présentation recommandée, se reporter à la figure 1.
2.1.2 Seuls les renseignements décrits ci-haut doivent être fournis sur ce plan. Quelques constructeurs et architectes navals ont, par le passé, présentés des plans renfermant des données additionnelles, telles que des renseignements détaillés sur l'installation des isolants ignifuges, des systèmes de ventilation et du matériel d'extinction d'incendie. Cette pratique ne sera plus tolérée. Les plans de zones de sécurité incendie ne doivent pas être embrouillés par les plans d'attaque de l'incendie qui fournissent aux officiers des navires les directives à suivre en situation d'incendie.
2.2 Données relatives aux isolants
Ce plan doit fournir les renseignements détaillés sur l'emplacement et l'installation de tous les isolants de protection de la structure contre l'incendie et d'autres types d'isolants ( c.-à-d. destinés au confort et à l'insonorisation), y compris les données sur les écrans anti-condensation. Le nom de chaque produit doit être indiqué et les méthodes d'installation, l'épaisseur et les autres renseignements doivent être conformes aux conditions précisées dans le certificat d'approbation pertinent délivré par le Bureau d'inspection des navires à vapeur.
2.3 Données relatives aux cloisons, aux plafonds, aux revêtements et aux écrans anti-tirage
Les renseignements détaillés sur l'emplacement et l'installation des cloisons, des plafonds, des revêtements et des écrans anti-tirage incombustibles du type A, du type B et du type C doivent être fournis sur ce plan. Le nom de chaque produit doit être indiqué et les méthodes d'installation, l'épaisseur et les autres renseignements doivent être conformes aux conditions précisées dans le certificat d'approbation pertinent délivré par le Bureau d'inspection des navires à vapeur.
2.4 Données relatives aux revêtements des ponts
Les renseignements détaillés sur l'emplacement et l'installation des revêtements de pont ayant un degré de résistance au feu et de ceux qui n'en ont pas doivent être fournis sur ce plan. Le nom de chaque produit doit être indiqué et les méthodes d'installation, l'épaisseur et les autres renseignements doivent être conformes aux conditions précisées dans le certificat d'approbation pertinent délivré par le Bureau d'inspection des navires à vapeur.
2.5 Données relatives au système de ventilation
Les renseignements détaillés sur la disposition des conduits de ventilation à l'intérieur du navire doivent être fournis sur ce plan. Les dimensions des matériaux de construction et l'épaisseur des conduits, le type et les dimensions de l'isolant ignifuge installé dans les conduits, l'emplacement et les données relatives aux volets d'incendie, ainsi qu'aux dispositifs de fermeture des principales bouches d'arrivée et d'évacuation de l'air doivent aussi être indiqués.
L'emplacement, le type, les dimensions et le degré de résistance au feu de chaque porte ou de chaque porte de service des types A et B qui doit être installée sur le navire, de même que les portes munies de mécanismes de verrouillage automatique et de déverrouillage à partir d'une salle de commande, doivent être indiqués sur ce plan. Les noms des fabricants des portes et le numéro d'approbation du certificat pertinent doivent aussi être fournis.
2.7 Données relatives aux pénétrations
Ce plan doit indiquer de façon détaillée la disposition des cloisons et des ponts du type A, ainsi que des cloisons, des plafonds et des revêtements du type B traversés par des tuyaux, des câbles électriques et des conduits de ventilation.
2.8.1 La demande d'approbation du « Plan de zones de sécurité incendie » doit être présentée à l'administration centrale par un bureau régional. L'approbation des autres plans énumérés ci-après doit être sollicitée au bureau régional approprié.
2.8.2 Les plans doivent contenir toutes les données requises. En outre, ils doivent être conformes aux règles en vigueur et être présentés avant la construction ou l'installation.
2.8.3 Tout plan incomplet ou qui s'écarte de façon marquée des règles en vigueur sera retourné non approuvé et sans commentaires détaillés à la personne qui a présenté le plan. Toutefois, les règles en vigueur pertinentes seront fournies en référence et les plans pourront être présentés à nouveau.
2.8.4 Les inspecteurs doivent s'assurer que les textes de tous les plans, ainsi que les spécifications sont lisibles, rédigés en anglais ou en français, ou que les traductions appropriées sont fournies.