Aperçu de la publication de Transports Canada
La norme TP 1332 - Normes de construction des petits bâtiments, édition 2010, s'applique à tous les bâtiments canadiens assujettis à la partie 7 du Règlement sur les petits bâtiments qui doivent satisfaire aux exigences des normes de construction et remplace la version précédente de la norme. La révision 1 contient principalement des changements grammaticaux et des ajustements techniques mineurs à l'édition 2010 qui ont été jugés nécessaires en raison de problèmes d'écriture ou de traduction trouvés dans l'édition précédente.
La TP 1332 spécifie les exigences de construction pour les embarcations de plaisance et les bâtiments autres que les embarcations de plaisance d'une jauge brute ne dépassant pas 15.
À qui s’adresse cette publication de Transports Canada
- Propriétaires de bâtiments - Représentants autorisés
- Employés de Transports Canada - Inspecteurs de la sécurité maritime
- Concepteurs et fabricants de bâtiments
Contenu de cette publication de transports Canada
- Exigences relatives aux avis de sécurité;
- Exigences relatives aux numéros d’identification de la coque (NIC);
- les exigences relatives aux avis de conformité; et
- les exigences relatives à la construction des bâtiments.
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