1. HISTORIQUE
Les autobus scolaires sont utilisés depuis longtemps pour transporter les enfants d'âge scolaire lors des journées de classe ou à l'occasion de sorties. Plusieurs études et enquêtes menées par Transports Canada ont révélé que les autobus scolaires constituent le moyen de transport routier le plus sûr pour les enfants d'âge scolaire . 1 2 3 4 5 6 7 8
L'une des caractéristiques qui rend les autobus scolaires sûrs pour les enfants d'âge scolaire est le « compartimentage », un moyen d'assurer une protection passive grâce à des sièges déformables absorbant l'énergie, de même qu'à l'optimisation de l'espacement entre les sièges et la hauteur de leur dossier. Lors d'une collision, le corps du passager se déplace vers l'avant et entre en contact avec le dossier du siège avant, ce qui déforme ce dernier et répartit la force de collision sur tout le haut du corps. Ce dispositif s'est avéré très efficace pour protéger les enfants d'âge scolaire. D'autres caractéristiques, qui contribuent également à rendre les autobus scolaires sûrs, sont les joints de carrosserie résistants, les ouvertures de fenêtres, la résistance des pavillons à la pénétration, les issues de secours ainsi que les couleurs et feux distinctifs qui les rendent bien visibles sur nos routes.
De plus en plus, les parents, les garderies et les personnes chargées du transport des enfants d'âge préscolaire demandent à Transports Canada des renseignements à propos de moyens permettant de transporter en toute sécurité des enfants d'âge préscolaire dans les autobus scolaires. Certaines provinces disposent d'un réseau de garderies où l'on transporte les jeunes enfants d'un immeuble à l'autre pour des activités ou pour se rendre à des groupes de jeu.
Dans certaines administrations, les enfants commencent à aller à l'école à l'âge de 4 ans ½ ou même plus tôt.
Dans le but d'évaluer la sécurité des enfants d'âge préscolaire qui voyagent en autobus scolaire, Transports Canada a effectué des essais pour déterminer leur niveau de sécurité si l'autobus est impliqué dans une collision. La tête des enfants d'âge préscolaire est proportionnellement plus grosse que celle d'enfants plus âgés. Par conséquent, elles entrent en collision avec le dossier du siège avant d'une manière différente. De plus, leur corps peut ne pas avoir un poids suffisant pour bénéficier pleinement de la capacité qu'ont les dossiers de sièges d'absorber l'énergie de l'impact.
L'étude a examiné la protection offerte par le compartimentage des sièges d'autobus scolaires et des ensembles de retenue pour enfants qui sont installés convenablement. Cette analyse ciblait les ensembles de retenue faisant face à l'avant. D'autres études ont examiné de près les avantages des ensembles de retenue pour enfants faisant face à l'arrière .9 10 11 Un examen de ces études a révélé que si l'on installait des ensembles de retenue faisant face à l'arrière à bord des autobus scolaires, cela s'avèrerait très bénéfique pour les jeunes enfants
Le présent rapport compare les réactions de mannequins correspondant à des enfants âgés de 18 mois, de 3 ans et de 6 ans ,12 en utilisant le compartimentage et des ensembles de retenue pour enfants bien installés et faisant face à l'avant, lors de simulations de collisions frontales.
Le règlement canadien13 actuel exige que tous les nouveaux petits autobus14 soient munis de deux dispositifs d'ancrages universels d'attaches inférieurs qui permettent l'installation de la base d'un siège d'enfant à bord de l'autobus. Tous les ensembles de retenue pour enfants fabriqués depuis septembre 200215doivent être munis d'attaches compatibles avec ces ancrages universels d'attaches inférieurs et d'une courroie d'attache, dans le cas d'ensembles de retenue faisant face à l'avant.
Transports Canada distribue une trousse informative au sujet du transport sécuritaire des enfants dans les voitures de tourisme. Cette trousse, intitulée « En voiture 1 2 3 416 », divise en quatre étapes le transport des enfants en toute sécurité. Les mannequins qui ont été utilisés et les conclusions atteintes dans cette étude renvoient à ces étapes.
Directives
1 Essais de collision sur autobus scolaires, Transports Canada, Direction des normes et recherches relatives à la sécurité routière, normes et règlements, 1985, document technique (IRST).
2 G.N. Farr, Étude du développement de sièges d'autobus scolaires, Transports Canada, Direction des normes et recherches relatives à la sécurité routière, normes et règlements, TP 8445F, 1987.
3 P. Gutoskie, T.M. Burtch and G. Farr, Document de base sur la protection des occupants des autobus scolaires au Canada, Transports Canada, Direction des normes et recherches relatives à la sécurité routière, normes et règlements, TP 8013F, 1989.
4M. McHattie, Examen de la sécurité des autobus, Transports Canada, Direction générale de la sécurité routière et de la réglementation automobile, TP 13330F, 1998.
5 W.T. Gardner et S. Ste Marie, Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997, Multi-Disciplinary Road Safety Conference XI, Halifax, Nouvelle-Écosse, 1999.
6 J.-F. Bruneau, Comparaison de deux dispositifs de pré-signalement d'arrêt pour autobus scolaires utilisés au Canada : feux jaunes et feux rouges, Transports Canada, Centre de développement des transports, TP 13903F, 2002.
7 G.N. Farr, School Bus Safety Study, Volumes 1 & 2, Transports Canada, Direction des normes et recherches relatives à la sécurité routière, normes et règlements, 1985, TP 6222E.
8 Collisions mettent en cause des autobus scolaires, 1992-2001, Transport Canada, Direction générale de la sécurité routière et de la réglementation automobile, juin 2004, TP 2436E, RS2004 02E.
9 F. Legault et D. Stewart, Towards Improved Infant Restraint System Requirements, ESV Conference Paper Number 98-S10-O-10, Windsor, Canada, 1998.
10 G. Carlsson, H. Norin et L. Ysander, Rearward-facing Child Seats – The Safest Car Restraint for Children Accident Analysis and Prevention, Vol. 23, nos. 2 et 3, pp. 175-182, 1991.
11 B. Kamren, M.V. Koch, A. Kullgren, A. Lie, C. Tingvall, S. Larsson et T. Turbell, The Protective Effects of Rearward Facing CRS: An Overview of Possibilities and Problems Associated with Child Restraints for Children Aged 0 - 3 Years, SAE 933093, SP-986, Child Occupant Protection, San Antonio, 1993.
12 Le mot « mannequin » désigne un appareil d'essai anthropométrique qui remplace des êtres humains lors d'essais en laboratoire.
13 DORS/2002-205, 30 mai 2002; DORS/2003-272, 24 juillet 2003.
14 poids nominal brut du véhicule ( PNBV ) de 4 536 kg ou moins.
15 DORS/2002-206, 30 mai 2002.
16 Protégeons nos enfants : En voiture 1-2-3-4, Transports Canada, TP 13511f, révision de juin 2001.