Nous donnons des conseils sur divers sujets dans nos publications. Vous trouverez des rapports, des guides, des procédures et d'autres publications concernant le transport routier.
- Recherche et mise à l'essai
- Véhicules commerciaux
- Sécurité des autobus scolaires
- Statistiques et données
- Dispositifs de retenue d'enfant
- Conduite en toute sécurité
- Défauts et rappels
- Voir tout
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| Titre | Description | Type | Publiée |
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| Soyez prudent lorsque vous achetez des sièges auto et des sièges d’appoint pour enfants en ligne! | Soyez prudent lorsque vous achetez des sièges auto et des sièges d’appoint pour enfants en ligne! | Avis aux consommateurs | |
| Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires | Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires |
Exemption | |
| Périmée - Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse | L'objectif de la présente exemption est d'appuyer les efforts déployés par les entreprises de camionnage extraprovinciales et de leurs conducteurs pour transporter des fournitures et des équipements essentiels directement en appui aux efforts d'intervention d'urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse. |
Exemption | |
| Sécurité Routière au Canada – Améliorer votre sécurité | L’objectif de cette brochure est de fournir des informations à tous les usagers de la route afin de promouvoir un comportement plus sécuritaire sur les routes et de promouvoir des communautés plus sûres. | Brochure | |
| Document sur les DCE pour les transporteurs routiers et les conducteurs | Document sur les DCE pour les transporteurs routiers et les conducteurs | Polycopié | |
| Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2021 | Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2021 | Statistiques et données | |
| Sièges d’auto pour bébé et bases de siège d’auto Maxi-Cosi Coral XP et Maxi-Cosi Mico XP Max – Le dispositif universel d’ancrage (DUA) peut être défaillant et entraîner le détachement du siège | Sièges d’auto pour bébé et bases de siège d’auto Maxi-Cosi Coral XP et Maxi-Cosi Mico XP Max – Le dispositif universel d’ancrage (DUA) peut être défaillant et entraîner le détachement du siège | Avis public | |
| Sécurité routière au Canada 2020 | L’objectif de ce rapport est de fournir des informations et des données factuelles à l'appui aux professionnels de la sécurité routière afin de les aider dans leurs efforts pour promouvoir la sécurité routière et encourager des comportements plus sécuritaires. | Rapport | |
| Plan d’action du Canada pour un transport routier propre | Le plan d’action du Canada pour un transport routier propre expose en détail la stratégie globale du gouvernement du Canada, qui consiste à prendre des mesures clés pour aider à surmonter les obstacles à une plus grande adoption des véhicules zéro émission, qu'il s'agisse d'offrir des incitatifs à l'achat, de déployer des bornes de recharge, d'introduire des règlements ambitieux ou d'aider notre secteur automobile à faire la transition vers ces véhicules plus propres. | Rapport | |
| Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique | L’objectif de la présente exemption est d’appuyer les efforts déployés par les entreprises de camionnage extraprovinciales et de leurs conducteurs pour transporter des fournitures et des équipements essentiels directement en appui aux efforts d’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona à Terre-Neuve-et-Labrador, en Nouvelle-Écosse, au Nouveau-Brunswick et à Île-du-Prince-Édouard. |
Exemption | |
| Ensembles de maintenance de rig – exemption de l'obligation de conserver ou de remplir un rapport d'activités en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires | Exemption | Exemption | |
| Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2022-1 | Ceci décrit l’arrêté de dispense visant Nova Bus Inc, en vertu de l’article 9 de la LSA. La présente permet à Nova Bus de remplacer les rétroviseurs extérieurs par un système basé sur une caméra vidéo. | Exemption | |
| Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires | La présente exemption vise à autoriser les entreprises de camionnage extra-provinciales et leurs conducteurs à fonctionner selon un horaire de travail plus souple en remplacement de l'accumulation d'heures de service par les conducteurs soit en vertu du cycle 1, soit en vertu du cycle 2. |
Exemption | |
| Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2020 | Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2020 | Statistiques et données | |
| Vitres de toit ouvrant qui éclatent | Vitres de toit ouvrant qui éclatent | Avis de sécurité | |
| Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles | Lignes directrices sur la conformité et la mise en application visent à informer les intervenants ayant une responsabilité en matière de sécurité des véhicules et de l’équipement réglementés au sujet des attentes des responsables de Transports Canada | Ligne directrice | |
| Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1 | Ceci décrit l’arrêté de dispense visant Volvo Group Canada Inc, en vertu de l’article 9 de la LSA. La présente permet à Volvo de remplacer les rétroviseurs extérieurs par un système basé sur une caméra vidéo. | Exemption | |
| Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile | Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile | Exemption | |
| Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7 | Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7 | Rapport | |
| Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile | Lignes directrices pour la création d’un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile (LSA). | Ligne directrice | |
| Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas | Il existe toutes sortes de véhicules : des automobiles, des camions, des fourgonnettes, des autobus scolaires, des scooters, des motocyclettes, etc. Puisque tous ces véhicules doivent partager la route | Avis public | |
| Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada | Ces lignes directrices aideront à faire des essais de manière sûre et sécuritaire, selon un ensemble de pratiques de sécurité cohérentes à l'échelle nationale. Ce document clarifie davantage les rôles et les responsabilités de chaque ordre de gouvernement pour faciliter ces essais, et servira à promouvoir le Canada comme une destination de premier plan pour la recherche et le développement de véhicules automatisés. | Ligne directrice | |
| Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019 | Statistiques sur les collisions de la route au Canada: 2019. Divers rapports et statistiques au sujet de la sécurité routière. | Statistiques et données | |
| Partager la route en toute sécurité | Partager la route en toute sécurité, c'est l'affaire de tous ses usagers. Transports Canada et ses partenaires en sécurité routière veulent aider tous les usagers à partager les routes canadiennes en toute sécurité. | Avis de sécurité | |
| Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018 | Statistiques sur les collisions de la route au Canada: 2018. Divers rapports et statistiques au sujet de la sécurité routière. | Statistiques et données |