Nous donnons des conseils sur divers sujets dans nos publications. Vous trouverez des rapports, des guides, des procédures et d'autres publications concernant le transport routier.
- Recherche et mise à l'essai
- Véhicules commerciaux
- Sécurité des autobus scolaires
- Statistiques et données
- Dispositifs de retenue d'enfant
- Conduite en toute sécurité
- Défauts et rappels
- Voir tout
| Titre | Description | Type | Publiée |
|---|---|---|---|
| Sièges d’auto Diono Radian 3QX – Non-conformité aux Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada | Avis public | ||
| Tendances de la production sur commande et des achats en ligne | L'objectif de l'étude était d'explorer, de rassembler et de compiler des informations sur deux domaines clés du marché canadien des véhicules légers : la production sur commande et les ventes en ligne. Des méthodologies qualitatives (entretiens avec des fabricants, des concessionnaires, des représentants des consommateurs) et quantitatives (données de sondages exclusifs de DesRosiers) ont été utilisées pour caractériser la situation en 2024 ainsi que pour projeter l'évolution de ces deux domaines clés dans les années à venir. |
Rapport | |
| Disponibilité des véhicules zéro émission | Ce rapport résume les derniers efforts de collecte de données primaires à l'échelle du Canada (bases de données d'inventaire en ligne et enquêtes téléphoniques auprès des concessionnaires) pour quantifier les véhicules zéro émission en inventaire à travers le pays. Le rapport présente les données collectées lors de quatre périodes distinctes – février 2023, juin 2023, novembre 2023 et février 2024. |
Rapport | |
| Décision provisoire – Absolute Styling Limousine Ltd | Décision provisoire – Absolute Styling Limousine Ltd | Avis public | |
| Évaluation de l’accessibilité des véhicules à zéro émission abordables pour les personnes handicapées : rapport d’étude | Pour atteindre les objectifs climatiques du Canada, il sera nécessaire de réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) du secteur des transports. Les stratégies pour y parvenir comprennent l'augmentation de la part des véhicules zéro émission (VZE) sur les routes. |
Étude | |
| Périmée - Exemption ciblée de transport pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Colombie Britannique et en Alberta | Exemption | ||
| Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l’article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2024-1 | Exemption | ||
| Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022 | Statistiques et données | ||
| Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire | Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire | Exemption | |
| Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire | Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire | Exemption | |
| Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles | Lignes directrices sur la conformité et la mise en application visent à informer les intervenants ayant une responsabilité en matière de sécurité des véhicules et de l’équipement réglementés au sujet des attentes des responsables de Transports Canada | Ligne directrice | |
| Périmée - Activités de convoyage - dispense de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour contrôler la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires | Activités de convoyage - dispense de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour contrôler la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires |
Exemption | |
| Industrie du convoyage – exemption de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour veiller à la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires | Industrie du convoyage – exemption de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour veiller à la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires |
Exemption | |
| Avis de décision – 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas | Notice of Decision – 2000007 ONT. INC d.b.a Inkas - 5 octobre 2023. | Avis public | |
| Soyez prudent lorsque vous achetez des sièges auto et des sièges d’appoint pour enfants en ligne! | Soyez prudent lorsque vous achetez des sièges auto et des sièges d’appoint pour enfants en ligne! | Avis aux consommateurs | |
| Périmée - Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires | Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires |
Exemption | |
| Périmée - Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse | L'objectif de la présente exemption est d'appuyer les efforts déployés par les entreprises de camionnage extraprovinciales et de leurs conducteurs pour transporter des fournitures et des équipements essentiels directement en appui aux efforts d'intervention d'urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse. |
Exemption | |
| Sécurité Routière au Canada – Améliorer votre sécurité | L’objectif de cette brochure est de fournir des informations à tous les usagers de la route afin de promouvoir un comportement plus sécuritaire sur les routes et de promouvoir des communautés plus sûres. | Brochure | |
| Document sur les DCE pour les transporteurs routiers et les conducteurs | Document sur les DCE pour les transporteurs routiers et les conducteurs | Polycopié | |
| Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2021 | Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2021 | Statistiques et données | |
| Sièges d’auto pour bébé et bases de siège d’auto Maxi-Cosi Coral XP et Maxi-Cosi Mico XP Max – Le dispositif universel d’ancrage (DUA) peut être défaillant et entraîner le détachement du siège | Sièges d’auto pour bébé et bases de siège d’auto Maxi-Cosi Coral XP et Maxi-Cosi Mico XP Max – Le dispositif universel d’ancrage (DUA) peut être défaillant et entraîner le détachement du siège | Avis public | |
| CYBEX Aton 2 – Non-conformité pour la résistance de la sangle | CYBEX Aton 2 – Non-conformité pour la résistance de la sangle | Avis public | |
| Sécurité routière au Canada 2020 | L’objectif de ce rapport est de fournir des informations et des données factuelles à l'appui aux professionnels de la sécurité routière afin de les aider dans leurs efforts pour promouvoir la sécurité routière et encourager des comportements plus sécuritaires. | Rapport | |
| Plan d’action du Canada pour un transport routier propre | Le plan d’action du Canada pour un transport routier propre expose en détail la stratégie globale du gouvernement du Canada, qui consiste à prendre des mesures clés pour aider à surmonter les obstacles à une plus grande adoption des véhicules zéro émission, qu'il s'agisse d'offrir des incitatifs à l'achat, de déployer des bornes de recharge, d'introduire des règlements ambitieux ou d'aider notre secteur automobile à faire la transition vers ces véhicules plus propres. | Rapport | |
| Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique | L’objectif de la présente exemption est d’appuyer les efforts déployés par les entreprises de camionnage extraprovinciales et de leurs conducteurs pour transporter des fournitures et des équipements essentiels directement en appui aux efforts d’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona à Terre-Neuve-et-Labrador, en Nouvelle-Écosse, au Nouveau-Brunswick et à Île-du-Prince-Édouard. |
Exemption |