Nous donnons des conseils sur divers sujets dans nos publications. Vous trouverez des rapports, des guides, des procédures et d'autres publications concernant le transport routier.
- Recherche et mise à l'essai
- Véhicules commerciaux
- Sécurité des autobus scolaires
- Statistiques et données
- Dispositifs de retenue d'enfant
- Conduite en toute sécurité
- Défauts et rappels
- Voir tout
| Titre | Description | Type | Publiée |
|---|---|---|---|
| Sièges d’auto convertibles Evenflo Revolve360 Slim – Accès à la mousse de l’appuie-tête | Avis public | ||
| Sièges d’auto Evenflo Revolve360 Slim – Non-conformité de l’étiquette en français | Avis public | ||
| Étude sur l’intégration des véhicules moyens et lourds (VML) au réseau | Cette publication présente les coûts d'intégration au réseau au Canada |
Étude | |
| Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2023 | Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2023 | Statistiques et données | |
| Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l’article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2025-1 | Exemption | ||
| Sièges d’auto convertible Nuna Rava – Nouvelle housse et trousse de nettoyage | Nuva Rava convertible car seats – New seat pad and cleaning kit | Avis aux consommateurs | |
| Sièges d’auto pivotants Aton G de Cybex - Harnais desserré ou détaché | Avis public | ||
| Tableau de bord des victimes de collisions de la route | Ce tableau de bord est un outil interactif qui aide les utilisateurs à explorer les tendances des décès et des blessures dans les collisions de véhicules automobiles. Il est basé sur les données de la Base nationale de collisions, qui inclut tous les accidents signalés par la police sur les routes publiques. |
Tableau de bord | |
| Cadre de sécurité du Canada pour les véhicules connectés et automatisés 2.0 | Le Cadre de sécurité du Canada pour les véhicules automatisés et connectés 2.0 est un document d’information à l’intention des intervenants qui traite de l’approche de Transports Canada axée sur la sécurité concernant les technologies des véhicules automatisés et connectés. |
Cadre | |
| Sièges d’auto Diono Radian 3QX – Non-conformité aux Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada | Avis public | ||
| Tendances de la production sur commande et des achats en ligne | L'objectif de l'étude était d'explorer, de rassembler et de compiler des informations sur deux domaines clés du marché canadien des véhicules légers : la production sur commande et les ventes en ligne. Des méthodologies qualitatives (entretiens avec des fabricants, des concessionnaires, des représentants des consommateurs) et quantitatives (données de sondages exclusifs de DesRosiers) ont été utilisées pour caractériser la situation en 2024 ainsi que pour projeter l'évolution de ces deux domaines clés dans les années à venir. |
Rapport | |
| Disponibilité des véhicules zéro émission | Ce rapport résume les derniers efforts de collecte de données primaires à l'échelle du Canada (bases de données d'inventaire en ligne et enquêtes téléphoniques auprès des concessionnaires) pour quantifier les véhicules zéro émission en inventaire à travers le pays. Le rapport présente les données collectées lors de quatre périodes distinctes – février 2023, juin 2023, novembre 2023 et février 2024. |
Rapport | |
| Décision provisoire – Absolute Styling Limousine Ltd | Décision provisoire – Absolute Styling Limousine Ltd | Avis public | |
| Évaluation de l’accessibilité des véhicules à zéro émission abordables pour les personnes handicapées : rapport d’étude | Pour atteindre les objectifs climatiques du Canada, il sera nécessaire de réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) du secteur des transports. Les stratégies pour y parvenir comprennent l'augmentation de la part des véhicules zéro émission (VZE) sur les routes. |
Étude | |
| Périmée - Exemption ciblée de transport pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Colombie Britannique et en Alberta | Exemption | ||
| Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l’article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2024-1 | Exemption | ||
| Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2022 | Statistiques et données | ||
| Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire | Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire | Exemption | |
| Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire | Industrie cinématographique — Exemption de l’obligation de remplir un rapport d’activités électronique en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire | Exemption | |
| Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles | Lignes directrices sur la conformité et la mise en application visent à informer les intervenants ayant une responsabilité en matière de sécurité des véhicules et de l’équipement réglementés au sujet des attentes des responsables de Transports Canada | Ligne directrice | |
| Collisions impliquant des véhicules commerciaux au Canada, 2012-2021 | La présente fiche d’information résume les principales statistiques sur les collisions impliquant des véhicules commerciaux, les véhicules impliqués et les victimes de ces collisions pendant la décennie comprise entre 2012 et 2021. | Fiche de renseignements | |
| Périmée - Activités de convoyage - dispense de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour contrôler la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires | Activités de convoyage - dispense de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour contrôler la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires |
Exemption | |
| Industrie du convoyage – exemption de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour veiller à la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires | Industrie du convoyage – exemption de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour veiller à la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires |
Exemption | |
| Avis de décision – 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas | Notice of Decision – 2000007 ONT. INC d.b.a Inkas - 5 octobre 2023. | Avis public | |
| Soyez prudent lorsque vous achetez des sièges auto et des sièges d’appoint pour enfants en ligne! | Soyez prudent lorsque vous achetez des sièges auto et des sièges d’appoint pour enfants en ligne! | Avis aux consommateurs |